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TurcProjet de loi de finances pour 2023 : Environnement - Biodiversité et expertise en matière de développement durable
17 novembre 2022 :
Budget 2023 - Environnement - Biodiversité et expertise en matière de développement durable
( avis - première lecture )
- Par M. Guillaume CHEVROLLIER
au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sommaire
- Synthèse du rapport (1 Moctet)
- Dossier législatif
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- Disponible au format PDF (1,5 Moctet)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 119 (2022-2023) de M. Guillaume CHEVROLLIER, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 17 novembre 2022
Disponible au format PDF (1,5 Moctet)
Synthèse du rapport (1 Moctet)
- L'ESSENTIEL
- I. LE BRUNISSEMENT DU BUDGET DE L'ÉTAT ET
L'INFLATION NEUTRALISENT EN PARTIE LA HAUSSE DES MOYENS CONSACRÉS
À LA BIODIVERSITÉ ET À L'ENVIRONNEMENT
- II. UNE POLITIQUE DE L'EAU ET DE LA
BIODIVERSITÉ QUI RÉPOND IMPARFAITEMENT AUX DÉFIS DU
CHANGEMENT CLIMATIQUE
- III. L'EXPERTISE FRANÇAISE EN MATIÈRE
D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ET DE MÉTÉOROLOGIE, UN ENJEU
MAJEUR DE SOUVERAINETÉ ET DE PILOTAGE DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
- I. LE BRUNISSEMENT DU BUDGET DE L'ÉTAT ET
L'INFLATION NEUTRALISENT EN PARTIE LA HAUSSE DES MOYENS CONSACRÉS
À LA BIODIVERSITÉ ET À L'ENVIRONNEMENT
- TRAVAUX EN COMMISSION
- Examen en commission
(Mercredi 16 novembre 2022)
- Audition de Mme Bérangère
Couillard,
secrétaire d'État chargée de l'écologie
(Mercredi 9 novembre 2022)
- Audition de M. Christophe
Béchu,
ministre de transition écologique et de la cohésion des territoires
et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité
(Mercredi 2 novembre 2022)
- Examen en commission
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LA LOI EN CONSTRUCTION
