Avis n° 169 (2015-2016) de M. Jérôme BIGNON , fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 19 novembre 2015
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AVANT-PROPOS
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EXPOSÉ GÉNÉRAL
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I. LES MOYENS DE LA MISSION
« ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ
DURABLES » S'AMENUISENT
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II. LE PROGRAMME 113 « PAYSAGES, EAU ET
BIODIVERSITÉ »
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A. UN PROGRAMME SUPPORT POUR LA MISE EN oeUVRE DES
FEUILLES DE ROUTE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET POUR LA CRÉATION
DE L'AGENCE FRANÇAISE POUR LA BIODIVERSITÉ
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B. DES CRÉDITS EN LÉGÈRE
AUGMENTATION MAIS QUI MASQUENT DES DIFFICULTÉS POUR CERTAINS
OPÉRATEURS
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C. LA DIMENSION MARINE DE LA PROTECTION DE LA
BIODIVERSITÉ : LA SITUATION ALARMANTE DE L'AGENCE DES AIRES MARINES
PROTÉGÉES
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D. LES MOYENS DE MISE EN oeUVRE DES ACTIONS DE LA
FEUILLE DE ROUTE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ISSUE DES
CONFÉRENCES ENVIRONNEMENTALES
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A. UN PROGRAMME SUPPORT POUR LA MISE EN oeUVRE DES
FEUILLES DE ROUTE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET POUR LA CRÉATION
DE L'AGENCE FRANÇAISE POUR LA BIODIVERSITÉ
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III. LE PROGRAMME 159 « INFORMATION
GÉOGRAPHIQUE ET CARTOGRAPHIQUE »
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IV. LE PROGRAMME 174 « ÉNERGIE,
CLIMAT ET APRÈS-MINES »
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A. UN PROGRAMME DONT LES CRÉDITS,
QUASI-INTÉGRALEMENT DÉDIÉS À L'APRÈS-MINES,
SONT EN BAISSE
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1. Un budget dédié en
réalité quasi-exclusivement à la gestion et à
l'accompagnement social de l'après-mines
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2. Un budget dérisoire pour les politiques
de l'énergie et de lutte contre le changement climatique et qui ne sont
pas à la hauteur des enjeux pourtant portés par le Gouvernement
comme des priorités
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1. Un budget dédié en
réalité quasi-exclusivement à la gestion et à
l'accompagnement social de l'après-mines
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B. LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET LA
LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE : LES OUBLIÉS DU BUDGET
2016
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A. UN PROGRAMME DONT LES CRÉDITS,
QUASI-INTÉGRALEMENT DÉDIÉS À L'APRÈS-MINES,
SONT EN BAISSE
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I. LES MOYENS DE LA MISSION
« ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ
DURABLES » S'AMENUISENT
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C. EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
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DÉPLACEMENT