Projet de loi de finances pour 2002 : Défense - Air

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome VII : Défense - Air

PINTAT (Xavier)

AVIS 90 - TOME VII (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES

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Table des matières

• INTRODUCTION
  • I. LES CRÉDITS DE L'ARMÉE DE L'AIR POUR 2002 : UN TITRE III CORRECTEMENT DOTÉ, UN TITRE V INSUFFISANT
    • A. LES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT ONT ACCOMPAGNÉ LA PROFESSIONNALISATION DE L'ARMÉE DE L'AIR DANS DES CONDITIONS GLOBALEMENT SATISFAISANTES
    • B. LES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT ENREGISTRENT UNE NOUVELLE RÉGRESSION
  • II. UNE PROFESSIONNALISATION ACHEVÉE
    • A. LA RÉDUCTION DES EFFECTIFS
    • B. LES RECRUTEMENTS RÉSULTANT DE LA PROFESSIONNALISATION
      • 1. Les MTA : une évolution de la durée des contrats d'engagement
        • a) Recrutement
        • b) Formation
        • c) Affectation prioritaire
        • d) Rémunération de base
        • e) Perspective de carrière des MTA
        • f) Répartition des postes proposés aux MTA au 1er septembre 2001
        • g) Prévisions quantitatives pour 2002
      • 2. Les volontaires
        • a) Recrutement
        • b) Statut
    • C. LES DIFFICULTÉS INHÉRENTES À CES NOUVEAUX TYPES DE RECRUTEMENT ET LES MESURES ARRÊTÉES POUR Y FAIRE FACE.
    • D. LES CIVILS
      • a) Recrutement
      • b) Régimes d'emploi
  • III. UNE ARMÉE BIEN ENTRAÎNÉE, DES MATÉRIELS MIEUX ENTRETENUS
    • A. ENTRAÎNEMENT ET MAINTENANCE
      • 1. Les pilotes
      • 2. Une dotation mieux adaptée aux fluctuations des prix des carburants opérationnels
      • 3. Les crédits d'entretien des matériels
    • B. UNE ARMÉE AUX PERFORMANCES COMPARABLES A CELLES CONSTATÉES CHEZ NOS PRINCIPAUX PARTENAIRES OCCIDENTAUX
  • IV. LES ÉQUIPEMENTS DE L'ARMÉE DE L'AIR
    • A. ETAT DES MATERIELS EN 2001.
      • 1. La flotte de combat et de transport
      • 2. La flotte des appareils spécialisés
      • 3. Les armements
    • B. LES GRANDS PROGRAMMES D'EQUIPEMENTS.
      • 1. Le Rafale
      • 2. L'A-400 M
    • C. COMMANDEMENT, CONTRÔLE ET COMMUNICATIONS
      • 1. Le SCCOA.
      • 2. Le système de détection et de commandement aéroporté (SDCA)
      • 3. Le recueil du renseignement
        • a) Reconnaissance nouvelle génération
        • b) Drones
    • D. LES ARMEMENTS
      • 1. Apache antipiste
      • 2. SCALP - EG
      • 3. AASM (Armement Air-Sol Modulaire)
      • 4. MICA
      • 5. MIDE/BVRAAM
      • 6. SAMP - T
    • E. SIMMAD
• CONCLUSION
• EXAMEN EN COMMISSION