Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 06/06/1996
M. Emmanuel Hamel signale à l'attention de M. le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale les risques de transmission de l'encéphalopathie spongiforme bovine à l'homme. Il lui demande : 1o Quelle est la participation de son ministère à la recherche scientifique sur ces risques ; 2o Quel est le résultat de cette recherche ; 3o Les conclusions qu'il en tire sur la politique de prévention à conduire face à ce risque de transmission à l'homme de l'encéphalopathie spongiforme bovine.
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La question est caduque
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