Question de M. LE JEUNE Edouard (Finistère - UC) publiée le 29/03/1990
M. Edouard Le Jeune attire l'attention de M. le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale sur les graves conséquences de la maladie d'Alzheimer qui touche principalement les personnes âgées de plus de soixante ans. Ce véritable fléau social frappe la personne humaine dans sa dignité et son intégrité et assujettit les proches du patient à un esclavage de tous les instants. Le malade d'Alzheimer perd la mémoire des gestes les plus élémentaires et les plus intimes, perd toute relation avec son environnement habituel et son espace de vie, fugue, devient parfois agressif. Il lui demande de lui préciser les dispositions envisagées par le Gouvernement pour lutter contre les affections liées au vieillissement et plus particulièrement pour lutter contre ce mal terrible et étrange qu'est la maladie d'Alzheimer. Il lui demande également quelles mesures il compte prendre afin d'aider les parents des malades dans l'épreuve qu'ils affrontent tant sur le plan social que pratique et humain.
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Réponse du ministère : Personnes âgées publiée le 14/06/1990
Réponse. - La maladie d'Alzheimer qu'évoque l'honorable parlementaire constitue un problème majeur dans le domaine de la santé des personnes âgées. En effet, le nombre des personnes qui en sont atteintes s'accroît sensiblement, ce phénomène étant directement lié à l'évolution démographique de notre pays. S'agissant plus particulièrement de sa prise en charge au regard de l'assurance maladie, il convient de noter que la maladie d'Alzheimer entre dans le champ de la liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse susceptible d'ouvrir droit à l'exonération du ticket modérateur. Ainsi, lorsque les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer font l'objet d'une hospitalisation dans les services de psychiatrie, leurs dépenses sont prises en charge à 100 p. 100 par les organismes d'assurance maladie, sous réserve du paiement du forfait journalier hospitalier. Dans le cas d'une hospitalisation en long séjour, le forfait de soins se trouve également pris en charge en totalité par l'assurance maladie. En revanche, les frais d'hébergement doivent être acquittés par les pensionnaires ou leurs obligés alimentaires. A cet égard, il convient de rappeler que lorsque les personnes âgées hébergées en établissement de long séjour n'ont pas les ressources suffisantes pour s'acquitter des frais de séjour exigés, elles peuvent demander le bénéfice de l'aide sociale prévue aux articles 142 et 164 du code de la famille et de l'aide sociale. Par ailleurs, la loi n° 90-86 du 23 janvier 1990 (parue au Journal officiel du 25 janvier 1990) a, dans son article 28, posé le principe du versement de l'allocation de logement sociale aux personnes hébergées dans les unités et centres de long séjour relevant de la loi n° 70-1318 du 31 décembre 1970 portant réforme hospitalière. Un décret actuellement en cours d'élaboration devra prévoir les conditions d'application de cette disposition législative. En outre, s'agissant des structures d'accueil destinées aux personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer, les pouvoirs publics souhaitent poursuivre une action globale selon les axes suivants : prévoir des aides à domicile ; améliorer le diagnostic et la mise en oeuvre de traitement, y compris en établissement psychiatrique ; favoriser la recherche. En ce domaine, de nombreuses équipes se consacrent en France à l'étude de la maladie d'Alzheimer, tant dans le domaine de l'épidémiologie que de la recherche clinique et, à cet égard, la création d'une intercommission de gérontologie à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) devrait aider au développement des travaux sur cette maladie. L'association France-Alzheimer a bénéficié de subventions pour l'aider à développer son action dans le soutien aux familles et la Fondation nationale de gérontologie s'est vue, de la même façon, attribuer des crédits pour son travail sur les démences. C'est donc à tous les niveaux que le Gouvernement - rejoignant en cela les préoccupations exprimées par l'honorable parlementaire - entend agir pour améliorer la vie des personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer.
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