Question de M. FOSSET André (Hauts-de-Seine - UC) publiée le 04/01/1990
M. André Fosset demande à M. le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, de lui préciser la nature, les perspectives et les échéances de l'enquête lancée auprès des rectorats sur le recrutement de maîtres auxiliaires étrangers, recrutés dans l'enseignement en 1988 et 1989, cela par nationalité, par cycle et par académie.
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Réponse du ministère : Éducation publiée le 18/10/1990
Réponse. - L'enquête relative aux maîtres auxiliaires de nationalité étrangère lancée par la direction des personnels enseignants des lycées et collèges auprès des académies a pour but de faire le point sur leur situation quant au support budgétaire utilisé, leur catégorie de classement et leur ancienneté ainsi que la discipline enseignée par référence aux trois groupes de disciplines suivants : les disciplines littéraires, scientifiques et techniques. Les différents éléments concernant cette enquête devraient être disponibles dans un délai de deux mois environ.
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