Question de M. PEYRAFITTE Jean (Haute-Garonne - SOC) publiée le 13/12/1980
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Éducation publiée le 29/01/1981
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le