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Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie : programme du déplacement de la commission des lois


Mardi 21 juin 2022

Après un premier cycle d’auditions permettant d’entendre des experts du droit au Sénat, la mission de la commission des lois du Sénat relative à l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie se rendra sur place du 22 au 29 juin 2022 afin de s’entretenir avec l’ensemble des parties prenantes.

Selon François-Noël Buffet, ces travaux entendent "contribuer à la réflexion sur la situation institutionnelle, en accompagnant et en consolidant le processus de dialogue initié par les accords de Matignon et Nouméa entre l’État et les populations calédoniennes dans ″l’après Nouméa″ ".

Guidés par une volonté d’écoute et de dialogue, les rapporteurs de la commission des lois, François-Noël Buffet, Philippe Bas et Jean-Pierre Sueur, se déplaceront dans les trois provinces de Nouvelle‑Calédonie et procéderont à des visites et auditions, selon le programme.

Le déplacement de la délégation se clôturera par un point presse le mardi 28 juin à 18h30, heure de Nouméa et 9h30, heure de Paris, au Haut-Commissariat. Le point presse sera accessible par visioconférence. Les journalistes sont invités à s’inscrire auprès de la direction de la presse du Sénat (presse@senat.fr).

La commission des lois poursuivra ses travaux au Sénat au cours du mois de juillet 2022 avant de rendre ses conclusions. Elle souhaite, notamment, auditionner la ministre des outre-mer ainsi que les deux députés de Nouvelle-Calédonie qui, en raison du calendrier électoral, ne pourront pas être auditionnés au cours du déplacement.

 

Les rapporteurs de la mission d’information sont :
François-Noël Buffet (Les Républicains – Rhône), président de la commission des lois,
Philippe Bas (Les Républicains Manche),
Jean‑Pierre Sueur (Socialiste, Écologiste et Républicain – Loiret),
Hervé Marseille (Union Centriste – Hauts-de-Seine) .

Contact(s) presse :

    Clothilde LABATIE / Jean-Christian LABIALLE
    01 42 34 25 38 / 01 42 34 25 51 - presse@senat.fr