Depuis la fermeture des établissements sur l’ensemble du territoire, la commission de la culture et de l’éducation a porté une attention toute particulière à la situation de l’enseignement scolaire et auditionné à ce titre Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, le 9 avril dernier.

La commission a par ailleurs créé un groupe de travail animé par Jacques Grosperrin (LR - Doubs), rapporteur des crédits de l’enseignement scolaire, et composé de manière transpartisane, chargé de se prononcer notamment sur la problématique de la réouverture des établissements scolaires annoncée le 13 avril dernier par le Président de la République et fixée au 11 mai prochain.

Après avoir interrogé des représentants des collectivités territoriales, des recteurs, des chefs d’établissements, des représentants d’enseignants, des fédérations de parents d’élèves et bien entendu des experts médicaux et scientifiques, ce groupe a présenté ses onze préconisations relatives aux conditions de retour des élèves dans les établissements scolaires à l’issue de la période de confinement.

Attentifs à définir un cadre approprié et rassurant pour les élèves, les familles, les enseignants et les élus locaux chargés d’en assurer la mise en œuvre, les Sénateurs proposent une réouverture des établissements méthodique et progressive fondée sur deux prérequis indispensables, à savoir l’avis éclairé de la communauté scientifique et la mise en œuvre d’un travail systématique de concertation approfondie au niveau local, les collectivités étant les partenaires essentiels à la bonne marche de l’institution scolaire et périscolaire.

Sur la base de ces deux prérequis, le groupe a émis onze préconisations (PDF - 388 Ko) concrètes articulées autour de trois objectifs forts visant à garantir la sécurité sanitaire et la continuité pédagogique :

  • préparer la reprise des cours en présentiel dans de bonnes conditions ;
  • garantir aux élèves et à l’ensemble de la communauté éducative les conditions sanitaires requises tout en poursuivant la continuité pédagogique ;
  • prendre en compte les effets du confinement sur les apprentissages des élèves dans le cadre de la rentrée scolaire 2020.

Catherine Morin-Desailly, Présidente de la commission, a tenu à saluer la célérité et la qualité du travail des membres du groupe de travail de la commission et à préciser que « ces préconisations visent à permettre d’envisager une réouverture des établissements scolaires dans de bonnes conditions en répondant de manière concrète aux préoccupations sanitaires de la communauté éducative et aux inquiétudes légitimes des élus locaux chargés d’en garantir la mise en œuvre. »

La synthèse des travaux du groupe de travail est disponible sur le site du Sénat. (PDF - 388 Ko)

La commission de la culture, de l’éducation et de la communication est présidée par Catherine MORIN-DESAILLY (UC - Seine-Maritime).

Le groupe de travail, animé par Jacques GROSPERRIN (LR - Doubs) est composé de
Max BRISSON (LR - Pyrénées-Atlantiques), Céline BRULIN (CRCE - Seine-Maritime),
Nicole DURANTON (LR - Eure), Antoine KARAM (LREM - Guyane), Laurent LAFON
(UC - Val-de-Marne), Jacques-Bernard MAGNER (SOCR - Puy-de-Dôme), Colette MÉLOT (LI-RT - Seine-et-Marne), Marie-Pierre MONIER (SOCR - Drôme) et Jean-Yves ROUX (RDSE - Alpes de Haute-Provence).

L'activité du Sénat se déroule dans le strict respect des conditions sanitaires dictées par la nécessité d'enrayer la pandémie du COVID-19.

Jean-Chistian Labialle
presse@senat.fr