La mission d’information du Sénat sur les risques climatiques débute ses travaux aujourd’hui, mercredi 6 février 2019, en entendant la Caisse centrale de réassurance (CCR) et M. Robert VAUTARD, chercheur au Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement (LSCE).

L’objectif principal de cette mission est d’identifier les difficultés liées à l’indemnisation des sinistres résultant des aléas naturels de forte intensité - tempêtes, sécheresses, inondations, submersions marines… - et de proposer des solutions pour y remédier. Le changement climatique, à l’origine d’une intensification et d’une multiplication des catastrophes naturelles, exacerbe les problèmes existants et suscite de nouvelles questions sur l’adéquation de nos systèmes d’indemnisation par rapport à cette tendance de long terme.

Selon Mme Nicole BONNEFOY (Socialiste et républicain - Charente), rapporteure : "L’esprit de cette mission d’information est de partir du vécu des sinistrés, souvent confrontés à des situations matérielles et humaines dramatiques, pour apporter des réponses concrètes à celles et ceux qui sont touchés par des catastrophes naturelles ou exposés à de tels risques".

Comme l’a précisé le président de la mission, M. Michel VASPART (Les Républicains - Côtes d’Armor) : "Les questions d’indemnisation seront au cœur de nos travaux, car il s’agit d’un sujet critique pour les habitants et les élus locaux de nombreux territoires. Les mesures de prévention seront certainement intégrées à notre réflexion, car elles permettent d’agir en amont pour limiter les effets des catastrophes naturelles et maîtriser les besoins d’indemnisation".

La mission achèvera ses travaux en juin.

La mission d’information sur la gestion des risques climatiques et l’évolution de nos régimes d’indemnisation a été créée à la demande du groupe Socialiste et républicain en application du "droit de tirage" prévu par l’article 6 bis du Règlement du Sénat. Elle comprend 27 membres. Lors de sa réunion constitutive du 22 janvier, elle a désigné M. Michel VASPART (Les Républicains - Côtes d’Armor) président, et Mme Nicole BONNEFOY (Socialiste et républicain - Charente) rapporteure.

Tina MIQUEL
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