Audition devant la commission des finances

pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes

SUR le coût du passeport biométrique

A l’initiative de Michèle André (Soc, Puy-de-Dôme), rapporteure spéciale de la mission « Administration générale et territoriale de l’État », la commission des finances du Sénat, présidée par Jean Arthuis (UC, Mayenne), a demandé à la Cour des comptes une enquête sur le coût du passeport biométrique.

Afin d’entendre les magistrats de la Cour qui ont conduit ce travail, de recueillir les observations des différents acteurs impliqués et de connaître les suites qui pourront être données à cette enquête, la commission des finances organise une audition :

Mercredi 30 juin 2010, à 9 h 30,
dans la salle Clemenceau du Sénat

Ouverte à la presse[1] et aux membres de la commission des lois, cette audition mettra notamment en présence :

-  Alain Pichon, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes ;

-  Raphaël Bartolt, préfet, directeur de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) ;

-  Didier Trutt, Président directeur général du groupe Imprimerie nationale ;

-  François Saint Paul, directeur des Français de l'étranger ;

-  Éric Querenet, sous-directeur du Budget ;

- ainsi que les représentants du ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, et de la Préfecture de police de Paris. 

Le compte-rendu de cette audition sera disponible dès le samedi suivant sur le site du Sénat :

http://www.senat.fr/commission/fin/travaux.html

Les images de cette audition seront également disponibles en VOD sur le site du Sénat.

Contact presse : Olivier Graftieaux - 01 42 34 25 38 - o.graftieaux@senat.fr