TAXE CARBONE : La commission des finances du Sénat
se penche sur l’expérience danoise
Dans le cadre du groupe de travail sur la fiscalité environnementale constitué par la commission des finances, Mme Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin) et M. Gérard Miquel (Soc, Lot) effectueront un déplacement au Danemark les 26, 27 et 28 mai 2009.
Ce déplacement sera l’occasion d’analyser de manière approfondie la situation d’un pays précurseur en matière de fiscalité écologique et de taxation des émissions de CO2, et d’en tirer les enseignements pour les débats à venir sur l’instauration d’une « contribution climat-énergie » en France.
L’expérience danoise sera évaluée par le biais d’entretiens avec les représentants des milieux économiques (Dong Energy, premier producteur d’électricité danois, et Dansk Industri, confédération patronale danoise), des administrations en charge des questions fiscales et écologiques (ministère des impôts et Agence de l’énergie du ministère de l’énergie et du climat), ainsi que de plusieurs experts, économistes ou représentants d’ONG.
Par ailleurs, les questions entourant la création d’une taxe carbone et le fonctionnement des marchés d’échanges de quotas de CO2 feront l’objet d’une table ronde de la commission des finances, ouverte au public et à la presse, qui se tiendra au Sénat le 2 juin 2009, de 15 heures 30 à 17 heures 30.
Contact presse : Olivier Graftieaux 01 42 34 25 38 o.graftieaux@senat.fr