1. Présidence

    2500 internautes ont voté sur internet pour le 1er tour de vote en ligne du Prix des lecteurs du livre d'économie 2005. Du 4 au 19 janvier 2006 : 2nd tour de vote en ligne

  2. Affaires sociales

    Création d'une mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) au sein de la commission des affaires sociales

  3. Affaires étrangères

    M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, présente aux sénateurs les conclusions du Conseil européen et fait le point sur la situation internationale : Kosovo, Liban, Côte d'Ivoire et Tchad

  4. Non renseigné

    Attentats à Beyrouth : Cérémonie à la mémoire des victimes, mercredi 21 décembre dans le Jardin du Luxembourg

  5. Non renseigné

    Etude de législation comparée : le droit de vote des étrangers aux élections locales

  6. Non renseigné

    Etude de législation comparée : les sessions parlementaires

  7. Affaires étrangères

    DCN/Thalès : vers la consolidation du secteur naval de défense européen

  8. Non renseigné

    L'Union interparlementaire (UIP) reconnaît la taxe sur les billets d'avion.

  9. Présidence

    Le Bureau du Sénat a décidé de reconduire M. Jean-Pierre ELKABBACH dans ses fonctions de Président-Directeur Général de Public Sénat.

  10. Non renseigné

    Assassinat du député Gebrane TUENI : vive émotion du groupe interparlementaire France-Liban

  11. Présidence

    Prix des Lecteurs du Livre d'Economie : vote sur internet : 1er tour en ligne.

  12. Présidence

    Christian Poncelet nomme Lise ROCHAIX à la Haute Autorité de Santé.

  13. Culture

    Projet de loi de programme pour la recherche : la commission spéciale du Sénat propose d'enrichir le texte.

  14. délégation du Sénat pour la planification

    Libéraliser les échanges commerciaux : quels effets sur la croissance et le développement ?

  15. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Le sénateur Christian GAUDIN en mission dans l'Antarctique

  16. Non renseigné

    Étude de législation comparée : la libération conditionnelle.

  17. délégation pour l'Union européenne

    La préférence communautaire.

  18. Lois

    Statut des autorités administratives indépendantes : vigilance du Sénat

  19. Culture

    Bénévolat : la commission des affaires culturelles inspire le plan d'aide du gouvernement en faveur du monde associatif

  20. Finances

    Recettes budgétaires : les apports du Sénat

  21. délégation du Sénat pour la planification

    Les perspectives d'évolution économique et des finances publiques à l'horizon 2010 : " retrouver les bienfaits de la croissance"

  22. Non renseigné

    Année parlementaire 2004-2005 : meilleure application par le Gouvernement, des lois votées par le Parlement

  23. Économie

    Projet de loi « engagement national pour le logement » : Le Sénat adopte le texte avec de considérables enrichissements.

  24. Finances

    La commission des finances et les missions du premier budget "Lolfien" : application du principe de sincérité et souci de bonne gestion des crédits

  25. Affaires sociales

    La commission des affaires sociales a apporté des améliorations de fond au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 mais continue de se préoccuper du déficit du FSV et du FFIPSA

  26. délégation aux droits des femmes

    A l'occasion de la journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes, Mme Gisèle Gautier dépose une proposition de loi tendant à lutter contre "l'esclavage domestique"

  27. délégation du Sénat pour la planification

    La délégation du Sénat pour la planification s'inquiète de la politique monétaire de la Banque centrale européenne

  28. délégation du Sénat pour la planification

    la hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique ?

  29. Économie

    Le Sénat vote une révolution foncière

  30. Finances

    Sécurité sanitaire : la commission des finances s'interroge sur le financement du plan gouvernemental de protection contre un risque de pandémie de grippe d'origine aviaire

  31. Finances

    Solidarité et intégration : la commission des finances dénonce la sous-budgétisation

  32. Non renseigné

    Louisa Benzaid et Mustafa Yildiz, prix spéciaux du concours Talents des cités 2005

  33. Finances

    Ville et logement : des moyens considérables au service d'une politique qui doit affirmer ses priorités

  34. Finances

    La commission des finances s'inquiète de l'évaluation des frais de justice pour 2006 et réclame un développement de la visio-conférence

  35. Finances

    Outre-mer : dégager des moyens pour le logement et l'emploi en menant les réformes nécessaires

  36. Finances

    La commission des finances du Sénat réduit les crédits consacrés à la rémunération des enseignants en sureffectif dans leur discipline

  37. Finances

    Projet de loi de finances pour 2006 : examen de la première partie par la commission des finances

  38. Économie

    Engagement national pour le logement : soutien aux élus bâtisseurs, lutte contre la vacance et renforcement du pouvoir d'achat des ménages.

  39. Affaires sociales

    Mission d'information sur le Médicament : début des auditions

  40. Culture

    Adoption à l'unanimité de la proposition de loi relative à l'emploi de la langue française.

  41. Finances

    La commission des finances demande des explications complémentaires sur la gestion du patrimoine financier et immobilier de l'État prévue en 2006.

  42. Finances

    La commission des finances s'interroge sur la portée de la norme de progression des dépenses publiques dite de "zéro volume", à l'occasion de l'examen des grands équilibres du projet de loi de finances pour 2006

  43. Affaires sociales

    Examen du projet de loi de financement de sécurité sociale pour 2006 : appliquer les réformes dans toutes les branches de la sécurité sociale

  44. Affaires sociales

    Examen du projet de loi de financement de sécurité sociale pour 2006 :encourager au redressement de tous les comptes sociaux

  45. Affaires sociales

    Examen du projet de loi de financement de sécurité sociale pour 2006 :un cadre juridique rénové mais encore perfectible

  46. Finances

    La commission des finances s'interroge sur le lancement de la future chaîne française d'information internationale.

  47. Finances

    La commission des finances amende la mission "direction de l'action du gouvernement" pour en améliorer la lisibilité et la sincérité.

  48. Économie

    Loups et moutons : le Sénat prend position.

  49. Économie

    Le Sénat étend progressivement le mécanisme d'assurance récolte à l'ensemble des productions agricoles.

  50. Économie

    Le Sénat : oui aux sacs de caisse biodégradables dès 2010.

  51. Finances

    Frais de justice : à l'initiative de sa commission des finances, le Sénat demande au Gouvernement de s'expliquer

  52. Présidence

    Christian Poncelet demande davantage de moyens pour les élus locaux des quartiers difficiles

  53. Non renseigné

    Etude de législation comparée : le traitement pénal de la transmission du sida par voie sexuelle

  54. Économie

    Loi d'orientation agricole : Le Sénat améliore la situation des polypensionnés

  55. Observatoire de la décentralisation

    Colloque "l'élu local au coeur de la décentralisation"

  56. Finances

    La commission des finances amende une mission "action extérieure de l'Etat" jugée trop peu sincère

  57. Finances

    La commission des finances invite le gouvernement à faire de l'informatisation du système de santé une priorité et appelle à plus de réalisme dans la mise en place du dossier médical personnel (DMP)

  58. Finances

    La commission des finances a réservé son vote sur la mission "gestion et contrôle des finances publiques " du MINEFI

  59. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Colloque au Sénat sur la politique spatiale européenne.

  60. Non renseigné

    Report des élections : le Sénat réagit aux déclarations de M. Jean-Luc Warsmann

  61. Finances

    A la demande de la commission des finances du Sénat, Mme Michèle Alliot-Marie s'engage à renforcer la sincérité de son budget

  62. mission commune d'information

    Amiante : la mission commune d'information rend ses conclusions.

  63. Économie

    Loi d'orientation agricole : le débat est lancé au Sénat.

  64. Finances

    27 octobre 2005 : le contrôle budgétaire en séance publique. A l'initiative de la commission des finances, débat au Sénat sur la gestion des dettes de l'Etat

  65. Économie

    Signature du contrat de service public d'EDF : un préalable indispensable à l'ouverture du capital

  66. Finances

    Clarifier les relations entre budgets de l'Etat et de la sécurité sociale, souhaite la commission des finances

  67. Non renseigné

    France-Croatie : ouverture des négociations avec l'Union européenne

  68. Lois

    Traitement de la récidive des infractions pénales: les propositions de la commission des lois

  69. Non renseigné

    Prévention de la grippe aviaire : Nicolas About souligne le risque potentiel lié à la présence massive de pigeons dans les villes

  70. Lois

    Coopération décentralisée en matière de solidarité internationale : la commission des lois sécurise juridiquement les initiatives locales

  71. Audition de M. Brice Hortefeux par l'Observatoire de la décentralisation

  72. Culture

    "Soutenir, accompagner et valoriser l'expérience bénévole" Bénévolat dans les associations: un rapport du Sénat

  73. Lois

    La commission des lois du Sénat a adopté le rapport de la mission d'information relative aux procédures accélérées de jugement en matière pénale de M. François Zocchetto

  74. Finances

    La commission des finances s'interroge sur un retournement de tendance du marché immobilier et sur ses conséquences.

  75. Finances

    La commission des finances apporte son soutien aux grands projets de nickel en Nouvelle-Calédonie mais appelle les partenaires à lever rapidement les incertitudes sur le projet du Nord.

  76. Affaires étrangères

    Madame Alliot-Marie présente aux sénateurs les crédits de la mission défense pour 2006

  77. Non renseigné

    Dans son rapport remis au Premier Ministre, le sénateur Aymeri de Montesquiou appelle la France à renforcer son partenariat avec les 5 Républiques d'Asie centrale

  78. Finances

    Le projet de loi de règlement pour 2004 examiné au Sénat, en séance publique, par anticipation des dispositions de la lolf.

  79. délégation pour l'Union européenne

    M. Hubert Haenel, président de la délégation du Sénat pour l'Union européenne se félicite de l'ouverture des négociations d'adhésion avec la Turquie.

  80. Non renseigné

    Jacques Blanc, président du groupe d'amitié France-Turquie, se réjouit de l'ouverture des négociations entre l'UE et la Turquie : « l'Europe a tenu parole »

  81. Non renseigné

    Mission de 3 sénateurs français au Darfour, au Sud-Soudan et à Khartoum.

  82. Finances

    Niger : de la pénurie d'aide à l'emballement des acteurs internationaux

  83. Économie

    M. Jean-Paul Émorine répond au groupe communiste sur un débat "EDF".

  84. Affaires étrangères

    L'accueil des étudiants étrangers en France

  85. Présidence

    Le 28 septembre 2005, le Sénat ouvre ses portes et invite la jeunesse à prendre la parole pour le premier Forum des Jeunes pour la Citoyenneté.

  86. Non renseigné

    Journées européennes du patrimoine les 17 et 18 septembre 2005 : toujours une très forte affluence au Sénat : 27 376 visiteurs

  87. Non renseigné

    Etude de législation comparée : La formation des étrangers à la langue du pays d'accueil

  88. Finances

    M. Roland du Luart : " les annonces de la Chancellerie sur les frais de justice se situent dans la ligne de mon rapport sénatorial d'information"

  89. Présidence

    Christian Poncelet, Président du Sénat réagit aux propos de Ségolène Royal qualifiant le Sénat " d'anachronisme démocratique insupportable"

  90. Présidence

    Le Sénat organise le forum des jeunes pour la citoyenneté le mercredi 28 septembre 2005 de 9h30 à 18h30.

  91. Présidence

    Première édition des rencontres sociales du Sénat le lundi 24 octobre 2005 de 9h à 18h

  92. Non renseigné

    Journées du patrimoine : portes ouvertes au Sénat les 17 et 18 septembre 2005.

  93. Présidence

    Catastrophe aérienne au Venezuela : M. Poncelet adresse ses condoléances aux élus de la Martinique.

  94. Présidence

    Journée des oubliés des vacances, le 24 août au Sénat

  95. Affaires sociales

    Lois de financement de la sécurité sociale : Nicolas About et Alain Vasselle saluent une décision historique du conseil constitutionnel.

  96. Présidence

    Talents des Cités 2005 : lancement officiel du concours.

  97. Finances

    A l'aune des exemples étrangers, peut-on encore améliorer la gestion de la dette de l'Etat, s'interroge la commission des finances du sénat

  98. Finances

    La LOLF dans la justice : la commission des finances souhaite concilier l'indépendance de l'autorité judiciaire avec une culture de gestion

  99. Économie

    Le gouvernement mise sur le pôle nucléaire bourguignon dans la compétition mondiale.

  100. Finances

    La commission des finances invite le Commissariat Général du Plan à poursuivre son évolution

  101. Présidence

    Christian Poncelet naturalise deux légionnaires blessés en Côte d'Ivoire.

  102. Présidence

    Tremplin entreprises : les grands prix de la 7ème édition

  103. délégation aux droits des femmes

    Rapport annuel de la délégation du Sénat aux droits des femmes : l'élargissement, une chance pour les droits des femmes.

  104. Finances

    La commission des finances du Sénat opposée à la suppression du foncier non bâti agricole.

  105. Présidence

    Tremplin entreprises : les lauréats de la 7ème édition.

  106. Finances

    La commission des finances souhaite positionner la DGAFP en direction des ressources humaines à l'échelle de la fonction publique.

  107. Observatoire de la décentralisation

    Décentralisation des formations sanitaires et sociales : l'Observatoire de la décentralisation dépose une proposition de loi modifiant les règles de compensation

  108. Finances

    Faut-il avoir peur des délocalisations ? Participez à un chat vidéo avec M. Arthuis.

  109. Finances

    La commission des finances, en liaison avec la commission des lois, introduit la société européenne en droit français

  110. Finances

    la commission des finances du Sénat propose "les sept piliers de la sagesse budgétaire"

  111. Finances

    La commission des finances veut encourager le développement des télévisions de proximité

  112. Lois

    La mission d'information de la commission des lois du Sénat sur la nouvelle génération de documents d'identité et la fraude documentaire rend son rapport

  113. Présidence

    Christian Poncelet nomme Nicolas Curien à l'ACERP.

  114. délégation du Sénat pour la planification

    L'évaluation des impacts de la libéralisation de la publicité télévisée

  115. Observatoire de la décentralisation

    L'Observatoire de la décentralisation se dote des moyens d'une expertise indépendante

  116. Non renseigné

    Etude de législation comparée : le statut des consuls honoraires

  117. Culture

    Fabien PELOUS, Assia EL HANNOUNI et Pierre FROLLA, sportifs récompensés au Sénat

  118. Finances

    Délocalisations : rompre avec les modalités pour sauver le modèle français

  119. Non renseigné

    Étude de législation comparée : la lutte contre l'obésité enfantine

  120. Non renseigné

    Étude de législation comparée : la protection juridique des majeurs

  121. Affaires sociales

    Projet de loi en faveur des PME : la commission des affaires sociales du Sénat renforce le contenu social du texte du gouvernement.

  122. Non renseigné

    Elections au Liban : réactions du groupe interpalementaire France-Liban

  123. Non renseigné

    le Niger frappé par la crise alimentaire : il nous faut réagir avant qu'il ne soit trop tard

  124. Économie

    L'accord textile Union européenne/Chine : et après ?

  125. Économie

    Au Sénat : améliorer la transparence et l'équité du régime d'assurance des catastrophes naturelles

  126. Finances

    La commission des finances entérine la nouvelle répartition des rapports spéciaux dans le cadre de la mise en place de la LOLF

  127. Affaires étrangères

    Service militaire adapté : la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat se félicite de la proposition du Premier ministre

  128. Affaires sociales

    La commission des affaires sociales du Sénat demande la création d'une mission d'information sur le médicament

  129. Économie

    Au Sénat : préserver l'équilibre entre le commerce de proximité et la grande distribution.

  130. Finances

    La commission des finances lance un appel à l'esprit de responsabilité dans la mise en oeuvre de la réforme du pacte de stabilité et de croissance

  131. Finances

    Adaptation au droit communautaire dans le domaine des assurances : la commission des finances veut renforcer les garanties des assurés

  132. Présidence

    Troisièmes Rencontres Sénatoriales de la Justice le mardi 7 juin 2005 au Sénat sur le thème "justice et medias : des caméras dans les prétoires ?"

  133. Culture

    La commission des affaires culturelles du Sénat organise une table ronde ouverte au public sur le bilan de la loi créant les établissements publics de coopération culturelle

  134. Affaires étrangères

    Concours du "meilleur journal de classe" organisé par le Sénat et le journal d'information pour enfants "Mon Quotidien"

  135. Présidence

    Christian Poncelet rend hommage à Jean-Pierre Raffarin.

  136. Non renseigné

    Etude de législation comparée : les procédures pénales accélérées

  137. Présidence

    Exposition des Pavillons Autour du Monde au Jardin du Luxembourg pendant la semaine du développement durable

  138. Finances

    Sauvegarde des entreprises : pour la commission des finances, il faut renforcer la transparence et mieux définir les responsabilités des acteurs des procédures collectives

  139. Présidence

    Referendum : Christian Poncelet lance un appel aux maires de France

  140. Non renseigné

    Le Sénat accueille le 5ème tournoi "Roulant Garros 2005" les 28 et 29 mai 2005 dans le Jardin du Luxembourg

  141. Présidence

    "OUI à la planète" le 30 mai au Sénat

  142. Non renseigné

    Le Sénat présente « 20 photographes pour les 20 ans de Reporters sans frontières »

  143. Non renseigné

    ArtSénat 2005 : "L'art et la ville"

  144. Affaires sociales

    Minima sociaux : Concilier équité et reprise d'activité

  145. Présidence

    Tremplin Entreprises annonce son programme pour les 6 et 7 juillet 2005 au Sénat.

  146. Présidence

    Samedi 11 juin 2005 - "Le Printemps des Démocraties" dans le cadre des Rendez-Vous Citoyens du Sénat.

  147. Lois

    Sauvegarde des entreprises

  148. Économie

    Adoption définitive de la loi postale : un texte équilibré et prospectif selon le Sénat.

  149. Lois

    La commission des lois du Sénat examine l'avenir statutaire de Saint-Barthélemy et Saint-Martin

  150. Non renseigné

    La délégation Sénatoriale de retour de Dharamsala

  151. Finances

    10 mai 2005 à 16h : débat au Sénat sur la gestion du patrimoine immobilier du ministère des Affaires étrangères.

  152. Affaires étrangères

    M. Barnier, ministre des Affaires étrangères, fait le point devant les sénateurs sur la situation au Togo et en Côte d'Ivoire, ainsi que sur le retrait syrien du Liban.

  153. Lois

    Une délégation de la mission d'information de la commission des lois du Sénat sur la nouvelle génération de documents d'identité et la fraude documentaire s'est rendue à Washington

  154. Finances

    La commission des finances du Sénat préconise un encadrement de certaines pratiques de rachat par les sociétés cotées de leurs propres actions.

  155. Non renseigné

    Accroître les responsabilités des départements dans la gestion du RMI

  156. Présidence

    Tremplin Entreprises : Mesures visant à améliorer le financement des jeunes entreprises innovantes en France.

  157. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Premier vol de l'A 380 : un grand succès scientifique et technologique.

  158. Non renseigné

    Christian Poncelet reçoit une délégation israélo-palestinienne du Forum International pour la paix et la réconciliation au Moyen-Orient

  159. Affaires sociales

    La Cour des comptes présente à la commission des affaires sociales du Sénat ses conclusions sur l'indemnisation des victimes de l'amiante

  160. Économie

    Projet de loi d'orientation sur l'énergie - Au Sénat : placer les communes au coeur du développement éolien

  161. Non renseigné

    Le groupe interparlementaire France- Liban s'associe à la Journée de l'Union Nationale libanaise

  162. Non renseigné

    Etude de législation comparée : le stationnement des gens du voyage

  163. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Gestion des déchets nucléaires : question orale avec débat le mercredi 13 avril 2005 à 15h au Sénat.

  164. Non renseigné

    7 avril 2005 : Une nouvelle journée mondiale de la santé sans Taïwan

  165. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Crise du médicament : un rapport parlementaire appelle à un "sursaut collectif".

  166. Présidence

    Christian Poncelet remet un chèque à la Croix Rouge pour les populations sinistrées d'Asie du Sud-Est.

  167. Finances

    "Sans vertu des Etats, il n'est point de pacte de stabilité" pour la commission des finances du Sénat

  168. délégation pour l'Union européenne

    Le Président du Parlement européen entendu au Sénat

  169. Non renseigné

    Le Sénat présente le 17ème Open du coeur

  170. Non renseigné

    Les rencontres sociales du Sénat, le 24 octobre 2005

  171. Finances

    L'avenir de SOPEXA clarifié à l'initiative de la commission des finances du Sénat

  172. Affaires sociales

    Projet de loi assistants maternels : la commission des Affaires sociales du Sénat souhaite répondre aux besoins des familles et améliorer le statut des professionnels

  173. Présidence

    Rencontre entre M. Poncelet et M. de Robien pour évoquer la réalisation de la gare d'interconnexion à Vandières.

  174. Finances

    Pour la première fois au Sénat le 29 mars : débat en séance publique sur les conclusions d'un rapport de contrôle budgétaire relatif à la SOPEXA.

  175. délégation aux droits des femmes

    Lutte contre les violences au sein des couples : les recommandations de la délégation du Sénat aux droits des femmes.

  176. Affaires sociales

    La commission des Affaires sociales du Sénat souhaite renforcer l'autonomie et l'intégrité des finances sociales

  177. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Soyouz à Kourou : « Un nouvel atout pour l'Europe de l'Espace » selon le Sénateur REVOL

  178. Non renseigné

    Les conséquences pour les départements de l'augmentation du nombre de titulaires du RMI

  179. Présidence

    Lancement de l'annuaire électronique des lauréats de Tremplin Entreprises.

  180. Finances

    Le rapporteur spécial de la commission des finances du Sénat souhaite voir confortée la fonction immobilière du Quai d'Orsay

  181. Économie

    Directive Bolkestein : M. Barroso précise sa position aux sénateurs français.

  182. Finances

    Présentation de deux études extérieures devant la commission des finances du Sénat : pour une approche renouvelée des délocalisations

  183. Présidence

    Réaction de M. Christian PONCELET à l'article du journal "Le Parisien"

  184. Présidence

    Parlement des jeunes du monde.

  185. Non renseigné

    Obervatoire de la décentralisation : Premières auditions

  186. Culture

    Projet de loi d'orientation sur l'avenir de l'école: les principales propositions de la commission des affaires culturelles du Sénat

  187. Économie

    La poste au Sénat : quelles nouveautés ?

  188. Culture

    Intermittence: les nouvelles propositions du ministre de la culture, présentées au Sénat

  189. Économie

    Au Sénat : pour une approche pragmatique de la directive Bolkestein.

  190. Lois

    La commission des lois du Sénat propose de renforcer la prévention et la répression des violences commises au sein des couples

  191. Culture

    Intermittence : le ministre présente ses propositions devant la commission des affaires culturelles du Sénat

  192. Non renseigné

    Christian Poncelet nomme Marie-Thérèse Boisseau et Claude-Valentin Marie à la HALDE

  193. Finances

    Réforme budgétaire : pour la commission des finances du Sénat, il faut distinguer la culture de la performance du culte des indicateurs.

  194. Non renseigné

    Etude de législation comparée : la lutte contre les violences conjugales

  195. Culture

    La commission des affaires culturelles organise une table ronde sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique

  196. Non renseigné

    Concours « Les défis de la Paix : Vivre la démocratie en Europe » :64 équipes binationales de lycéens en compétition.

  197. Affaires étrangères

    M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, évoque devant les sénateurs la situation au Proche et Moyen-Orient et au Togo

  198. Finances

    La commission des finances du Sénat réaffirme ses priorités en matière de contrôle pour 2005

  199. Non renseigné

    Le groupe de travail sur la directive «Bolkestein » demande le retrait du principe du pays d'origine et de nouvelles propositions de la commission europeenne.

  200. Finances

    L'aide humanitaire française aux victimes du tsunami en Indonésie : un dispositif globalement satisfaisant malgré les difficultés de coordination

  201. Finances

    La commission des finances du Sénat met en place son groupe de travail sur la réforme de la taxe foncière sur les propriétés non bâties

  202. Non renseigné

    Assassinat de M. Hariri : réaction du groupe interparlementaire France-Liban

  203. Affaires étrangères

    Assassinat de M. Hariri : réaction de M. Serge Vinçon, président de la commission des affaires étrangères et de la défense

  204. Lois

    La commission des Lois du Sénat met en place une mission d'information sur les procédures accélérées de jugement en matière pénale

  205. Lois

    La mission d'information de la commission des Lois du Sénat sur la nouvelle génération de documents d'identité et la fraude documentaire débute ses travaux

  206. Économie

    Crises immobilière et foncière : le groupe de travail du Sénat commence ses travaux.

  207. Non renseigné

    Christian Poncelet devant l'ONU

  208. Économie

    Indépendance énergétique de la France : question orale avec débat au Sénat le 8 février

  209. Non renseigné

    L'observatoire de sa décentralisation fixe sa feuille de route

  210. Économie

    La CMP Territoires Ruraux est parvenue à un accord.

  211. Lois

    Traitement de la récidive des infractions pénales : la commission des Lois du Sénat juge prématuré le placement sous surveillance électronique mobile de délinquants ayant purgé leur peine

  212. Non renseigné

    Etude de législation comparée : la réserve militaire

  213. Culture

    Audition publique sur la télévision numérique terrestre (TNT) Mercredi 2 Février 2005 à 16 h

  214. Présidence

    Ouverture des candidatures pour Tremplin Entreprises

  215. Non renseigné

    Prolongation jusqu'au 15 février 2005 de l'exposition "les 108 portraits du dragon" sur les grilles du Jardin du Luxembourg

  216. Culture

    Spectacle vivant : déclaration du gouvernement suivie d'un débat le 1er février à 16h

  217. Non renseigné

    Etude de législation comparée : l'interdiction de fumer dans les restaurants

  218. Culture

    Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public

  219. Affaires étrangères

    La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat adopte le projet de loi portant statut général des militaires.

  220. Présidence

    Le prix des lecteurs du livre d'économie 2004 décerné à Philippe Askenazy.

  221. Économie

    Soutien au secteur des fruits et légumes : question orale avec débat le mercredi 26 janvier 2004 à 17h au Sénat.

  222. Présidence

    Bernard Thibault dédicacera son ouvrage au Sénat samedi 22 janvier 2005

  223. Présidence

    Installation au Sénat d'un observatoire de la décentralisation

  224. Économie

    Promotion du vin : l'initiative sénatoriale consacrée.

  225. Présidence

    Plusieurs milliers de personnes attendues pour la première édition des Rendez-vous Citoyens du Sénat-Economie

  226. Non renseigné

    Le groupe d'amitié France-Israel du Sénat se réjouit de l'élection démocratique de Mahmoud Abbas à la tête de l'Autorité palestinienne

  227. Non renseigné

    La Délégation du Sénat reçue officiellement par Abu Mazen à la Muquata

  228. Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

    L'Opeps lance une étude sur la prévention et la prise en charge de l'obésité en France

  229. Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech.

    Obésité infantile : Claude Saunier se réjouit de l'organisation de la première journée nationale de dépistage

  230. délégation aux droits des femmes

    La délégation du Sénat aux droits des femmes se réjouit de l'annonce du chef de l'Etat concernant les inégalités salariales hommes femmes

  231. Présidence

    Le Sénat solidaire des sinistrés du séisme

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