- Saisine du Bureau de l'Assemblée nationale et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat. - Rapporteurs : Christian Bataille, député et Bruno Sido, sénateur (communiqué de presse) - Programme de travail (1ère partie) (PDF - 315 Ko) - Programme de travail (2ème partie)(PDF - 342 Ko) - 15 décembre 2011 Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes - Synthèse (PDF - 153 Ko) Rapport final sur "la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire" approuvé par la mission "sécurité nucléaire" lors de sa réunion du 15 décembre 2011. - 30 juin 2011 Rapportd'étape Le rapport d'étape a été approuvé par la mission "sécurité nucléaire" lors de sa réunion du 30 juin. Recommandations des rapporteurs (PDF - 177 Ko) - 1er décembre 2011 : Contrôles inopinés de deux sites nucléaires placés en situation d'urgence
- 17 novembre 2011 : Audition ouverte à la presse : "Bilan et perspectives de la filière nucléaire" - 3 novembre 2011 : Audition ouverte à la presse sur "Evolution de la consommation électrique et économie d'énergie" - 27 octobre 2011 : Audition ouverte à la presse sur "les politiques de l'énergie en Europe : regards croisés"
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