Rapports 2011-2012  -  2012-2013  -  Rapports des sessions antérieures

• 12 juillet 2018 : Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ?

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1164 (15e législature)
- Référence Sénat : 664 (2017-2018)

• 20 juin 2018 : Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies

- Rapporteurs : M. Valéria FAURE-MUNTIAN, M. Claude de GANAY, députés, et M. Ronan LE GLEUT, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1092 (15e législature)
- Référence Sénat : 584 (2017-2018)

• 15 février 2018 : Les enjeux des compteurs communicants

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, Mme Célia de LAVERGNE, députés, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 672 rectifié (15e législature)
- Référence Sénat : 306 (2017-2018)

• 15 févier 2018 : Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 671 (15e législature)
- Référence Sénat : 305 (2017-2018)

• 14 avril 2017 : Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Tome I - Tome II
  

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et Mme Catherine PROCACCIA, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4618 (14e législature)
- Référence Sénat : 507 (2016-2017)
- Synthèse - English version

• 15 mars 2017 : Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Tome I - Tome II
  

- Rapporteurs : M. Claude de GANAY, député, et Mme Dominique GILLOT, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 4594 (14e législature)
- Référence Sénat : 464 (2016-2017)
- Synthèse - English version - Infographie

• 9 mars 2017 : L'évaluation du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018

- Rapporteurs : M. Christian BATAILLE, député, et M. Christian NAMY, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4578 (14e législature)
- Référence Sénat : 463 (2016-2017)
- Synthèse - English version

• 9 mars 2017 : La sûreté des équipements sous pression nucléaires

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4579 (14e législature)
- Référence Sénat : 462 (2016-2017)

• 7 mars 2017 : L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en œuvre des décisions de la COP21

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4577 (14e législature)
- Référence Sénat : 453 (2016-2017)

• 6 mars 2017 : L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie

- Rapporteur : Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée
- Référence Assemblée nationale : 4575 (14e législature)
- Référence Sénat : 452 (2016-2017)
- Synthèse - English version

• 6 mars 2017 : L'évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 » - Tome I - Tome II
  

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4574 (14e législature)
- Référence Sénat : 451 (2016-2017)
- Synthèse - English version

• 10 novembre 2016 : Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4211 (14e législature)
- Référence Sénat : 120 (2016-2017)

• 12 octobre 2016 : Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Tome I - Tome II

- Rapporteurs : M. Alain CLAEYS, député et M. Jean-Sébastien VIALATTE, député
- Référence Assemblée nationale : 4108 (14e législature)
- Référence Sénat : 33 (2016-2017)

• 29 juin 2016 : Les maladies à transmission vectorielle

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, M. Bruno SIDO, M. Roland COURTEAU, M. François COMMEINHES, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 3898 (14e législature)
- Référence Sénat : 741 (2015-2016)

• 29 juin 2016 : L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3896 (14e législature)
- Référence Sénat : 742 (2015-2016)

• 19 mai 2016 : Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome 1 - Tome II

- Rapporteurs : M. Patrick HETZEL, député, et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 3771 (14e législature)
- Référence Sénat : 617 (2015-2016)
- Synthèse - English version

• 3 mai 2016 : Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français
  

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3552 (14e législature)
- Référence Sénat : 571 (2015-2016)

• 3 mai 2016 : Les robots et la loi

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3551 (14e législature)
- Référence Sénat : 570 (2015-2016)

• 18 février 2016 : L’état de l’art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés.

- Rapporteurs : M. Denis BAUPIN, député et Mme Fabienne KELLER, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3516 (14e législature)
- Référence Sénat : 412 (2015-2016)

• 10 février 2016 : De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, M. Roland COURTEAU et M. Bruno SIDO, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 3489 (14e législature)
- Référence Sénat : 380 (2015-2016)

• 25 novembre 2015  : La politique spatiale européenne

- Rapporteurs : M. Catherine PROCACCIA, sénateur, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3253 (14e législature)
- Référence Sénat : 192 (2015-2016)

• 9 novembre 2015 : Innovation et changements climatiques : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3206 (14e législature)
- Référence Sénat : 147 (2015-2016)

 English version

• 9 juillet 2015 : La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2969 (14e législature)
- Référence Sénat : 614 (2014-2015)

• 9 juillet 2015 : Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, M. Christian Bataille, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2968 (14e législature)
- Référence Sénat : 613 (2014-2015)

• 9 juillet 2015 : La filière semencière française : état des lieux et perspectives

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2967 (14e législature)
- Référence Sénat : 612 (2014-2015)

• 26 mai 2015 : Le numérique au service de la santé

 Rapporteurs : M. Gérard BAPT, député,  Mme Catherine PROCACCIA, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2801 (14e législature)
- Référence Sénat : 465 (2014-2015)

• 12 mai 2015 : Les médicaments biosimilaires

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Jean-Louis TOURAINE, député
- Référence Assemblée nationale : 2760 (14e législature)
- Référence Sénat : 439 (2014-2015)

• 11 mars 2015 : Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2626 (14e législature)
- Référence Sénat : 333 (2014-2015)

• 5 mars 2015 : L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2621 (14e législature)
- Référence Sénat : 326 (2014-2015)

• 2 février 2015 : Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises - Tome I - Tome II

- Rapporteurs : Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2541 (14e législature)
- Référence Sénat : 271 (2014-2015)
- Synthèse (english version) - Principales recommandations (english version) - Schémas (english version)

• 29 janvier 2015 : Les drones et la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu de l'audition du 24 novembre 2014

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2533 (14e législature)
- Référence Sénat : 267 (2014-2015)

• 29 janvier 2015 : Les adjuvants vaccinaux : une question controversée - Compte rendu de l'audition publique du 22 mai 2014

- Rapporteurs : M. Jean-Louis TOURAINE, député, et Mme Corinne BOUCHOUX, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 2534 (14e législature)
- Référence Sénat : 266 (2014-2015)

• 10 décembre 2014 : Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? Tome I - Tome II

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2440 (14e législature)
- Référence Sénat : 176 (2014-2015)

• 27 novembre 2014 : Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014

- Rapporteurs : M.  Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2409 (14e législature)
- Référence Sénat : 133 (2014-2015)

• 18 septembre 2014 : Evaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radiocatifs, PNGMDR 2013-2015

- Rapporteurs : M. Christian BATAILLE, député, et M. Christian NAMY, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2226 (14e législature)
- Référence Sénat : 805 (2013-2014)
- Synthèse  (version anglaise)

• 9 juillet 2014 - Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député et M. Marcel DENEUX, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2113 (14e législature)
- Référence Sénat : 709 (2013-2014)
- Synthèse English version

• 5 mai 2014 - Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ? (Compte rendu de l'audition publique du 6 février 2014)

- Rapporteur : M. Marcel-Pierre CLEACH, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1920 (14e législature)
- Référence Sénat : 495 (2013-2014)

• 22 janvier 2014 - Les progrès de la génétique : vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée

- Rapporteurs : M. Alain CLAEYS, député et M. Jean-Sébastien VIALATTE, député
- Référence Assemblée nationale : 1724 (14e législature)
- Référence Sénat : 306 (2013-2014)
- Synthèse

• 16 janvier 2014 - Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques
  Tome I  : rapport  Tome II : annexes Tome III : Présentation synthétique
  

- Rapporteurs : M. Denis BAUPIN, député et Mme Fabienne KELLER, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1713 (14e législature)
- Référence Sénat : 293 (2013-2014)
- Synthèse - English version

• 9 janvier 2014 - Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif
  

- Rapporteurs : Mme Maud OLIVIER, députée et M. Jean-Pierre LELEUX, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1690 (14e législature)
- Référence Sénat : 274 (2013-2014)
- Synthèse (version anglaise)

• 19 décembre 2013 - L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?

- Rapporteurs : MM. Laurent KALINOWSKI, député et Jean-Marc PASTOR, sénateur.
- Référence Assemblée nationale : 1672 (14e législature)
- Référence Sénat : 253 (2013-2014)
- Synthèse (version anglaise)

• 27 novembre 2013 - Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député et Jean-Claude LENOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1581 (14e législature)
- Référence Sénat : 174 (2013-2014)
- Synthèse - English version

• 11 septembre 2013 - La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation

- Rapporteurs MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député
- Référence Assemblée nationale : 1352 (14e législature)
- Référence Sénat : 838 (2012-2013)
- Synthèse  (version anglaise)

• 11 juillet 2013 - Les greffes d'organes : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque (compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013)

- Rapporteurs MM. Jean-Louis TOURAINE et Jean-Sébastien VIALATTE, députés
- Référence Assemblée nationale : 1246 (14e législature)
- Référence Sénat : 747 (2012-2013) 


 

• 3 juillet 2013 - Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? (compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013)

- Rapporteurs MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député
- Référence Assemblée nationale : 1221 (14e législature)
- Référence Sénat : 721 (2012-2013)

• 12 juin 2013 - "Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe"

- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1133 (14e législature)
- Référence Sénat : 658 (2012-2013)
- Synthèse

• 5 juin 2013 - "Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels" (Rapport d'étape) 

- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député et Jean-Claude LENOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1115 (14e législature)
- Référence Sénat : 640 (2012-2013)

• 24 avril 2013 : « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013

- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 985 (14e législature)
- Référence Sénat : 536 (2012-2013)

• 07/03/2013 - "Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche?" (Compte rendu de l'audition publique du 4 décembre 2012)

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 776 (14e législature)
- Référence Sénat : 420 (2012-2013)

• 27/02/2013 - "Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?" (compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions le 18 décembre 2012)

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 759 (14e législature)
- Référence Sénat : 409 (2012-2013)

• 07/11/2012 - "les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne"

- Rapporteurs : Mme Catherine PROCACCIA et M. Bruno SIDO, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 348 (14e législature)
- Réference Sénat : 114 (2012-2013)
- Synthèse - Orientations (version anglaise : abstract - recommended paths)

• 02/05/2012 - "Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française" (compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions le 7 mars 2012) 

- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 4507 (13ème législature)
- Référence Sénat : 511 (2011-2012)

• 28/03/2012 - "Les maladies monogéniques" (Compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011)

- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Jean-Louis TOURAINE, députés
- Référence Assemblée nationale : 4484 (13ème législature)
- Référence Sénat : 490 (2011-2012)
- Synthèse (version anglaise)

• 13/03/2012 - "Les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de traitement du cerveau"
  Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes

- Rapporteurs : MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, députés
- Référence Assemblée nationale : 4469 (13ème législature)
- Référence Sénat : 476 (2011-2012) 
- Synthèse (version anglaise)

• 15/02/2012 - "Les enjeux de la biologie de synthèse"
  Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes

- Rapporteur : Mme Geneviève FIORASO, député
- Référence Assemblée nationale : 4354 (13ème législature)
- Référence Sénat : 378 (2011-2012) 
- Synthèse (version anglaise)
 

• 24/01/2012 - "L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques"
  Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes - Réponses au questionnaire

- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, députés
- Référence Assemblée nationale : 4214 (13ème législature)
- Référence Sénat : 286 (2011-2012)
- Synthèse

• 16/12/2011 - "L'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques" (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011)

• 15/12/2011 - "L'avenir de la filière nucléaire en France"
  Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes
  
  - Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député, et Bruno SIDO, sénateur
  - Référence Assemblée nationale : 4097 (13ème législature)
  - Référence Sénat : 199 (2011-2012)
  - Synthèse (version anglaise)
  - Travaux préparatoires