Les rapports et actes d'auditions publiques de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Session 2021-2022
- Rapporteurs : M. Philippe BOLO, députés, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 5187 (15e législature)
- Référence Sénat : 580 (2021-2022)
- 9 mars 2022 : Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique
- Rapporteurs : M. Pierre HENRIET, député, et Mme Laure DARCOS et M. Pierre OUZOULIAS, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 5154 (15e législature)
- Référence Sénat : 573 (2021-2022)
- 3 mars 2022 : La préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
- Rapporteurs : Mme Émilie CARIOU, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 5144 (15e législature)
- Référence Sénat : 560 (2021-2022)
- Rapporteur : Mme Huguette TIEGNA, députée
- Référence Assemblée nationale : 5145 (15e législature)
- Référence Sénat : 561 (2021-2022)
- 15 février 2022 : La stratégie quantique française
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4933 (15e législature)
- Référence Sénat : 377 (2021-2022)
- 2 décembre 2021 : La qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ?
- Rapporteurs : M. Jean-Luc FUGIT, député, et Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 4761 (15e législature)
- Référence Sénat : 257 (2021-2022)
- 15 juillet 2021 : Le financement et l’organisation de la recherche en biologie-santé
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4373 (15e législature)
- Référence Sénat : 770 (2019-2020)
Synthèse
- 8 juillet 2021 : L’énergie nucléaire du futur et les conséquences de l’abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid »
- Rapporteur : MM. Thomas GASSILLOUD, député, et Stéphane PIEDNOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4331 (15e législature)
- Référence Sénat : 758 (2020-2021)
- 6 juillet 2021 : Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19
- Rapporteurs : MM. Jean-François ELIAOU, Gérard LESEUL, députés, et Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, Florence LASSARADE, sénatrices
- Référence Assemblée nationale : 4315 (15e législature)
- Référence Sénat : 741 (2020-2021)
Synthèse sur la levée des brevets, par Ronan LE GLEUT, sénateur
- 3 juin 2021 : Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité
- Rapporteurs : Mme Catherine PROCACCIA, sénateur, et M. Loïc PRUD'HOMME, député
- Référence Assemblée nationale : 4220 (15e législature)
- Référence Sénat : 671 (2020-2021)
- Rapporteurs : Mme Huguette TIEGNA, députée, et Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 4202 (15e législature)
- Référence Sénat : 643 (2020-2021)
Présentations des intervenants
- Rapporteur : M. Philippe BOLO, député
- Référence Assemblée nationale : 4028 (15e législature)
- Référence Sénat : 487 (2020-2021)
- Rapporteurs : MM. Pierre HENRIET, député, et Pierre OUZOULIAS, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3944 (15e législature)
- Référence Sénat : 428 (2020-2021)
- 15 décembre 2020 : La stratégie vaccinale contre la Covid-19
- Rapporteurs : MM. Jean-François ELIAOU, Gérard LESEUL, députés, et Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, Florence LASSARADE, sénatrices
- Référence Assemblée nationale : 3695 (15e législature)
- Référence Sénat : 234 (2020-2021)
- Premières recommandations : synthèse
- 10 décembre 2020 : Pollution plastique : une bombe à retardement ?
- Rapporteurs : M. Philippe BOLO, député, et Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 3654 (15e législature)
- Référence Sénat : 217 (2020-2021)
- Synthèse
- Le rapport en bande dessinée
Session 2019-2020
- 16 juillet 2020 : L'agriculture face au défi de la production d'énergie
- Rapporteurs : M. Jean-Luc FUGIT, député, M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3220 (15e législature)
- Référence Sénat : 646 (2019-2020)
- Synthèse - English version
- Infographie
- 20 février 2020 : Les fongicides SDHI (inhibiteurs de succinate déshydrogénase)
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2706 (15e législature)
- Référence Sénat : 345 (2019-2020)
- 20 février 2020 : L'hésitation vaccinale
- Rapporteurs : MM. Jean-François ELIAOU, Cédric VILLANI, député, et Mme Florence LASSARADE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 2705 (15e législature)
- Référence Sénat : 344 (2019-2020)
- 20 février 2020 : Les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2704 (15e législature)
- Référence Sénat : 343 (2019-2020)
- 13 novembre 2019 : Les enjeux du conseil ministériel de l’Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville
- Rapporteurs : M. Jean-Luc FUGIT, député, M. Gérard LONGUET, et Mme Mme Catherine PROCACCIA, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 2409 (15e législature)
- Référence Sénat : 118 (2019-2020)
- 18 octobre 2019 : Les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, Émilie CARIOU, députés, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2345 (15e législature)
- Référence Sénat : 77 (2019-2020)
- 16 octobre 2019 : Les soudures de l'EPR de Flamanville
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2313 (15e législature)
- Référence Sénat : 64 (2019-2020)
Session 2018-2019
- Rapporteurs : M. Jean-François ELIAOU, député, et Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 2120 (15e législature)
- Référence Sénat : 644 (2018-2019)
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2008 (15e législature)
- Référence Sénat : 554 (2018-2019)
- 2 mai 2019 : Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance
- Rapporteurs : M. Philippe BOLO, Mme Anne GENETET, députés, MM. Pierre MÉDEVIELLE et Pierre OUZOULIAS, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 1919 (15e législature)
- Référence Sénat : 477 (2018-2019)
- Synthèse - English version
- Rapporteurs : Mmes Valéria FAURE-MUNTIAN, Anne GENETET, Huguette TIEGNA, MM. Didier BAICHÈRE, Jean-Luc FUGIT, Claude de GANAY, Loïc PRUD'HOMME, Cédric VILLANI
Mmes Angèle PRÉVILLE, Catherine PROCACCIA, MM. Jérôme BIGNON, Roland COURTEAU, Ronan LE GLEUT et Gérard LONGUET
- Référence Assemblée nationale : 1823 (15e législature)
- Référence Sénat : 418 (2018-2019)
- 21 mars 2019 : Les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1796 (15e législature)
- Référence Sénat : 402 (2018-2019)
- 21 mars 2019 : L'intelligence artificielle et les données de santé
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1795 (15e législature)
- Référence Sénat : 401 (2018-2019)
- 21 mars 2019 : L'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et Mme Florence LASSARADE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 1794 (15e législature)
- Référence Sénat : 400 (2018-2019)
- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1792 (15e législature)
- Référence Sénat : 399 (2018-2019)
- 14 mars 2019 : Les scénarios technologiques permettant d’atteindre l’objectif d’un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040
- Rapporteurs : Mme Huguette TIEGNA, députée, et M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1766 (15e législature)
- Référence Sénat : 380 (2018-2019)
- Synthèse
- Infographie
- 11 décembre 2018 : Perspectives technologiques ouvertes par la 5G
- Rapporteurs : M. Pierre HENRIET, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1488 (15e législature)
- Référence Sénat : 188 (2018-2019)
- 25 octobre 2018 : L’évaluation de l’application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique
- Rapporteurs : M. Jean-François ELIAOU, député, et Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 1351 (15e législature)
- Référence Sénat : 80 (2018-2019)
Session 2017-2018
- 12 juillet 2018 : Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ?
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1164 (15e législature)
- Référence Sénat : 664 (2017-2018)
- Rapporteurs : M. Valéria FAURE-MUNTIAN, M. Claude de GANAY, députés, et M. Ronan LE GLEUT, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1092 (15e législature)
- Référence Sénat : 584 (2017-2018)
- 15 février 2018 : Les enjeux des compteurs communicants
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, Mme Célia de LAVERGNE, députés, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 672 rectifié (15e législature)
- Référence Sénat : 306 (2017-2018)
- 15 févier 2018 : Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac
- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 671 (15e législature)
- Référence Sénat : 305 (2017-2018)
Session 2016-2017
- 14 avril 2017 : Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Tome I - Tome II
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et Mme Catherine PROCACCIA, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4618 (14e législature)
- Référence Sénat : 507 (2016-2017)
- Synthèse - English version
- 15 mars 2017 : Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Tome I - Tome II
- Rapporteurs : M. Claude de GANAY, député, et Mme Dominique GILLOT, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 4594 (14e législature)
- Référence Sénat : 464 (2016-2017)
- Synthèse - English version - Infographie
- 9 mars 2017 : L'évaluation du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018
- Rapporteurs : M. Christian BATAILLE, député, et M. Christian NAMY, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4578 (14e législature)
- Référence Sénat : 463 (2016-2017)
- Synthèse - English version
- 9 mars 2017 : La sûreté des équipements sous pression nucléaires
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4579 (14e législature)
- Référence Sénat : 462 (2016-2017)
- 7 mars 2017 : L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en œuvre des décisions de la COP21
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4577 (14e législature)
- Référence Sénat : 453 (2016-2017)
- Rapporteur : Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée
- Référence Assemblée nationale : 4575 (14e législature)
- Référence Sénat : 452 (2016-2017)
- Synthèse - English version
- 6 mars 2017 : L'évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 » - Tome I - Tome II
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4574 (14e législature)
- Référence Sénat : 451 (2016-2017)
- Synthèse - English version
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4211 (14e législature)
- Référence Sénat : 120 (2016-2017)
- 12 octobre 2016 : Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Tome I - Tome II
- Rapporteurs : M. Alain CLAEYS, député et M. Jean-Sébastien VIALATTE, député
- Référence Assemblée nationale : 4108 (14e législature)
- Référence Sénat : 33 (2016-2017)
Session 2015-2016
- 29 juin 2016 : Les maladies à transmission vectorielle
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, M. Bruno SIDO, M. Roland COURTEAU, M. François COMMEINHES, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 3898 (14e législature)
- Référence Sénat : 741 (2015-2016)
- 29 juin 2016 : L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3896 (14e législature)
- Référence Sénat : 742 (2015-2016)
- 19 mai 2016 : Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome 1 - Tome II
- Rapporteurs : M. Patrick HETZEL, député, et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 3771 (14e législature)
- Référence Sénat : 617 (2015-2016)
- Synthèse - English version
- 3 mai 2016 : Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3552 (14e législature)
- Référence Sénat : 571 (2015-2016)
- 3 mai 2016 : Les robots et la loi
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3551 (14e législature)
- Référence Sénat : 570 (2015-2016)
- 18 février 2016 : L’état de l’art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés.
- Rapporteurs : M. Denis BAUPIN, député et Mme Fabienne KELLER, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3516 (14e législature)
- Référence Sénat : 412 (2015-2016)
- 10 février 2016 : De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, M. Roland COURTEAU et M. Bruno SIDO, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 3489 (14e législature)
- Référence Sénat : 380 (2015-2016)
- 25 novembre 2015 : La politique spatiale européenne
- Rapporteurs : M. Catherine PROCACCIA, sénateur, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3253 (14e législature)
- Référence Sénat : 192 (2015-2016)
- 9 novembre 2015 : Innovation et changements climatiques : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3206 (14e législature)
- Référence Sénat : 147 (2015-2016)
Session 2014-2015
- 9 juillet 2015 : La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2969 (14e législature)
- Référence Sénat : 614 (2014-2015)
- 9 juillet 2015 : Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, M. Christian Bataille, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2968 (14e législature)
- Référence Sénat : 613 (2014-2015)
- 9 juillet 2015 : La filière semencière française : état des lieux et perspectives
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2967 (14e législature)
- Référence Sénat : 612 (2014-2015)
- 26 mai 2015 : Le numérique au service de la santé
Rapporteurs : M. Gérard BAPT, député, Mme Catherine PROCACCIA, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2801 (14e législature)
- Référence Sénat : 465 (2014-2015)
- 12 mai 2015 : Les médicaments biosimilaires
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Jean-Louis TOURAINE, député
- Référence Assemblée nationale : 2760 (14e législature)
- Référence Sénat : 439 (2014-2015)
- 11 mars 2015 : Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2626 (14e législature)
- Référence Sénat : 333 (2014-2015)
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2621 (14e législature)
- Référence Sénat : 326 (2014-2015)
- 2 février 2015 : Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises - Tome I - Tome II
- Rapporteurs : Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2541 (14e législature)
- Référence Sénat : 271 (2014-2015)
- Synthèse (english version) - Principales recommandations (english version) - Schémas (english version)
- 29 janvier 2015 : Les drones et la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu de l'audition du 24 novembre 2014
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2533 (14e législature)
- Référence Sénat : 267 (2014-2015)
- 29 janvier 2015 : Les adjuvants vaccinaux : une question controversée - Compte rendu de l'audition publique du 22 mai 2014
- Rapporteurs : M. Jean-Louis TOURAINE, député, et Mme Corinne BOUCHOUX, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 2534 (14e législature)
- Référence Sénat : 266 (2014-2015)
- 10 décembre 2014 : Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? Tome I - Tome II
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2440 (14e législature)
- Référence Sénat : 176 (2014-2015)
- 27 novembre 2014 : Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2409 (14e législature)
- Référence Sénat : 133 (2014-2015)
Session 2013-2014
- 18 septembre 2014 : Evaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radiocatifs, PNGMDR 2013-2015
- Rapporteurs : M. Christian BATAILLE, député, et M. Christian NAMY, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2226 (14e législature)
- Référence Sénat : 805 (2013-2014)
- Synthèse (version anglaise)
- 9 juillet 2014 - Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député et M. Marcel DENEUX, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2113 (14e législature)
- Référence Sénat : 709 (2013-2014)
- Synthèse English version
- Rapporteur : M. Marcel-Pierre CLEACH, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1920 (14e législature)
- Référence Sénat : 495 (2013-2014)
- 22 janvier 2014 - Les progrès de la génétique : vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée
- Rapporteurs : M. Alain CLAEYS, député et M. Jean-Sébastien VIALATTE, député
- Référence Assemblée nationale : 1724 (14e législature)
- Référence Sénat : 306 (2013-2014)
- Synthèse
- 16 janvier 2014 - Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques
Tome I : rapport Tome II : annexes Tome III : Présentation synthétique
- Rapporteurs : M. Denis BAUPIN, député et Mme Fabienne KELLER, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1713 (14e législature)
- Référence Sénat : 293 (2013-2014)
- Synthèse - English version
- 9 janvier 2014 - Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif
- Rapporteurs : Mme Maud OLIVIER, députée et M. Jean-Pierre LELEUX, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1690 (14e législature)
- Référence Sénat : 274 (2013-2014)
- Synthèse (version anglaise)
- 19 décembre 2013 - L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?
- Rapporteurs : MM. Laurent KALINOWSKI, député et Jean-Marc PASTOR, sénateur.
- Référence Assemblée nationale : 1672 (14e législature)
- Référence Sénat : 253 (2013-2014)
- Synthèse (version anglaise)
- 27 novembre 2013 - Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député et Jean-Claude LENOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1581 (14e législature)
- Référence Sénat : 174 (2013-2014)
- Synthèse - English version
- 11 septembre 2013 - La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation
- Rapporteurs MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député
- Référence Assemblée nationale : 1352 (14e législature)
- Référence Sénat : 838 (2012-2013)
- Synthèse (version anglaise)
- 11 juillet 2013 - Les greffes d'organes : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque (compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013)
- Rapporteurs MM. Jean-Louis TOURAINE et Jean-Sébastien VIALATTE, députés
- Référence Assemblée nationale : 1246 (14e législature)
- Référence Sénat : 747 (2012-2013)
- 3 juillet 2013 - Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? (compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013)
- Rapporteurs MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député
- Référence Assemblée nationale : 1221 (14e législature)
- Référence Sénat : 721 (2012-2013)
- 12 juin 2013 - "Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe"
- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1133 (14e législature)
- Référence Sénat : 658 (2012-2013)
- Synthèse
- 5 juin 2013 - "Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels" (Rapport d'étape)
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député et Jean-Claude LENOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1115 (14e législature)
- Référence Sénat : 640 (2012-2013)
- 24 avril 2013 : « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013
- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 985 (14e législature)
- Référence Sénat : 536 (2012-2013)
- 07/03/2013 - "Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche?" (Compte rendu de l'audition publique du 4 décembre 2012)
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 776 (14e législature)
- Référence Sénat : 420 (2012-2013)
- 27/02/2013 - "Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?" (compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions le 18 décembre 2012)
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 759 (14e législature)
- Référence Sénat : 409 (2012-2013)
- Rapporteurs : Mme Catherine PROCACCIA et M. Bruno SIDO, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 348 (14e législature)
- Réference Sénat : 114 (2012-2013)
- Synthèse - Orientations (version anglaise : abstract - recommended paths)
- 02/05/2012 - "Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française" (compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions le 7 mars 2012)
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 4507 (13ème législature)
- Référence Sénat : 511 (2011-2012)
- 28/03/2012 - "Les maladies monogéniques" (Compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011)
- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Jean-Louis TOURAINE, députés
- Référence Assemblée nationale : 4484 (13ème législature)
- Référence Sénat : 490 (2011-2012)
- Synthèse (version anglaise)
- 13/03/2012 - "Les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de traitement du cerveau"
Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes
- Rapporteurs : MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, députés
- Référence Assemblée nationale : 4469 (13ème législature)
- Référence Sénat : 476 (2011-2012)
- Synthèse (version anglaise)
- 15/02/2012 - "Les enjeux de la biologie de synthèse"
Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes
- Rapporteur : Mme Geneviève FIORASO, député
- Référence Assemblée nationale : 4354 (13ème législature)
- Référence Sénat : 378 (2011-2012)
- Synthèse (version anglaise)
- 24/01/2012 - "L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques"
Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes - Réponses au questionnaire
- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, députés
- Référence Assemblée nationale : 4214 (13ème législature)
- Référence Sénat : 286 (2011-2012)
- Synthèse
- 16/12/2011 - "L'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques" (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011)
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 4101 (13ème législature)
- Référence Sénat : 208 (2011-2012)
- 15/12/2011 - "L'avenir de la filière nucléaire en France"
Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député, et Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4097 (13ème législature)
- Référence Sénat : 199 (2011-2012)
- Synthèse (version anglaise)
- Travaux préparatoires