Session 2021-2022

• 17 mars 2022 : Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
  

- Rapporteurs : M. Philippe BOLO, députés, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 5187 (15e législature)
- Référence Sénat : 580 (2021-2022)

• 9 mars 2022 : Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique

- Rapporteurs : M. Pierre HENRIET, député, et Mme Laure DARCOS et M. Pierre OUZOULIAS, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 5154 (15e législature)
- Référence Sénat : 573 (2021-2022)

Synthèse

• 3 mars 2022 : La préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
  

- Rapporteurs : Mme Émilie CARIOU, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 5144 (15e législature)
- Référence Sénat : 560 (2021-2022)

• 3 mars 2022 : Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap
  

- Rapporteur : Mme Huguette TIEGNA, députée
- Référence Assemblée nationale : 5145 (15e législature)
- Référence Sénat : 561 (2021-2022)

• 15 février 2022 : La stratégie quantique française
  

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4933 (15e législature)
- Référence Sénat : 377 (2021-2022)

• 2 décembre 2021 : La qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ?

- Rapporteurs : M.  Jean-Luc FUGIT, député, et Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 4761 (15e législature)
- Référence Sénat : 257 (2021-2022)

Synthèse

Vidéo de présentation

• 15 juillet 2021 : Le financement et l’organisation de la recherche en biologie-santé

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4373 (15e législature)
- Référence Sénat : 770 (2019-2020)

Synthèse

• 8 juillet 2021 : L’énergie nucléaire du futur et les conséquences de l’abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid »

- Rapporteur : MM. Thomas GASSILLOUD, député, et Stéphane PIEDNOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4331 (15e législature)
- Référence Sénat : 758 (2020-2021)

Synthèse

• 6 juillet 2021 : Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19

- Rapporteurs : MM. Jean-François ELIAOU, Gérard LESEUL, députés, et Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, Florence LASSARADE, sénatrices
- Référence Assemblée nationale : 4315 (15e législature)
- Référence Sénat : 741 (2020-2021)

Synthèse

Synthèse sur la levée des brevets, par Ronan LE GLEUT, sénateur

• 3 juin 2021 : Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité

- Rapporteurs : Mme Catherine PROCACCIA, sénateur, et M. Loïc PRUD'HOMME, député
- Référence Assemblée nationale : 4220 (15e législature)
- Référence Sénat : 671 (2020-2021)

Synthèse

• 27 mai 2021 : La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands

- Rapporteurs : Mme Huguette TIEGNA, députée, et Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 4202 (15e législature)
- Référence Sénat : 643 (2020-2021)

Synthèse

Présentations des intervenants

• 25 mars 2021 : L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage

- Rapporteur : M. Philippe BOLO, député
- Référence Assemblée nationale : 4028 (15e législature)
- Référence Sénat : 487 (2020-2021)

Synthèse (l'Essentiel)

English version

• 4 mars 2021 : Promouvoir et protéger une culture partagée de l’intégrité scientifique

- Rapporteurs : MM. Pierre HENRIET, député, et Pierre OUZOULIAS, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3944 (15e législature)
- Référence Sénat : 428 (2020-2021)

Synthèse

• 15 décembre 2020 : La stratégie vaccinale contre la Covid-19

- Rapporteurs : MM. Jean-François ELIAOU, Gérard LESEUL, députés, et Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, Florence LASSARADE, sénatrices
- Référence Assemblée nationale : 3695 (15e législature)
- Référence Sénat : 234 (2020-2021)

- Premières recommandations : synthèse

• 10 décembre 2020 : Pollution plastique : une bombe à retardement ?

- Rapporteurs : M. Philippe BOLO, député, et Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 3654 (15e législature)
- Référence Sénat : 217 (2020-2021)

- Synthèse
- Le rapport en bande dessinée

Session 2019-2020

• 16 juillet 2020 : L'agriculture face au défi de la production d'énergie

- Rapporteurs : M.  Jean-Luc FUGIT, député, M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3220 (15e législature)
- Référence Sénat : 646 (2019-2020)
- Synthèse - English version
- Infographie

• 20 février 2020 : Les fongicides SDHI (inhibiteurs de succinate déshydrogénase)

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2706 (15e législature)
- Référence Sénat : 345 (2019-2020)

• 20 février 2020 : L'hésitation vaccinale

- Rapporteurs : MM. Jean-François ELIAOU, Cédric VILLANI, député, et Mme Florence LASSARADE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 2705 (15e législature)
- Référence Sénat : 344 (2019-2020)

• 20 février 2020 : Les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2704 (15e législature)
- Référence Sénat : 343 (2019-2020)

• 13 novembre 2019 : Les enjeux du conseil ministériel de l’Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville

- Rapporteurs : M.  Jean-Luc FUGIT, député, M. Gérard LONGUET, et Mme Mme Catherine PROCACCIA, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 2409 (15e législature)
- Référence Sénat : 118 (2019-2020)

• 18 octobre 2019 : Les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, Émilie CARIOU, députés, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2345 (15e législature)
- Référence Sénat : 77 (2019-2020)

• 16 octobre 2019 : Les soudures de l'EPR de Flamanville

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2313 (15e législature)
- Référence Sénat : 64 (2019-2020)

Session 2018-2019

• 9 juillet 2019 : Évaluation, en application de l’article L 1412-1-1 du code de la santé publique, du rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé à la suite du débat public organisé sous forme d'états généraux préalablement à la révision de la loi de bioéthique

- Rapporteurs : M. Jean-François ELIAOU, député, et Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 2120 (15e législature)
- Référence Sénat : 644 (2018-2019)

• 6 juin 2019 : Les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2008 (15e législature)
- Référence Sénat : 554 (2018-2019)

• 2 mai 2019 : Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance 

- Rapporteurs : M. Philippe BOLO, Mme Anne GENETET, députés, MM. Pierre MÉDEVIELLE et Pierre OUZOULIAS, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 1919 (15e législature)
- Référence Sénat : 477 (2018-2019)
- Synthèse - English version

• 28 mars 2019 : Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12)

- Rapporteurs : Mmes Valéria FAURE-MUNTIAN, Anne GENETET, Huguette TIEGNA, MM. Didier BAICHÈRE, Jean-Luc FUGIT, Claude de GANAY, Loïc PRUD'HOMME, Cédric VILLANI
Mmes Angèle PRÉVILLE, Catherine PROCACCIA, MM. Jérôme BIGNON, Roland COURTEAU, Ronan LE GLEUT et Gérard LONGUET
- Référence Assemblée nationale : 1823 (15e législature)
- Référence Sénat : 418 (2018-2019)

• 21 mars 2019 : Les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1796 (15e législature)
- Référence Sénat : 402 (2018-2019)

• 21 mars 2019 : L'intelligence artificielle et les données de santé

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1795 (15e législature)
- Référence Sénat : 401 (2018-2019)

• 21 mars 2019 : L'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et Mme Florence LASSARADE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 1794 (15e législature)
- Référence Sénat : 400 (2018-2019)

• 21 mars 2019 : La prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises

- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1792 (15e législature)
- Référence Sénat : 399 (2018-2019)

• 14 mars 2019 : Les scénarios technologiques permettant d’atteindre l’objectif d’un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040

- Rapporteurs : Mme Huguette TIEGNA, députée, et M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1766 (15e législature)
- Référence Sénat : 380 (2018-2019)
- Synthèse
- Infographie

• 11 décembre 2018 : Perspectives technologiques ouvertes par la 5G

- Rapporteurs : M. Pierre HENRIET, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1488 (15e législature)
- Référence Sénat : 188 (2018-2019)

• 25 octobre 2018 : L’évaluation de l’application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique

- Rapporteurs : M. Jean-François ELIAOU, député, et Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 1351 (15e législature)
- Référence Sénat : 80 (2018-2019)

Vidéo de présentation

 Session 2017-2018

• 12 juillet 2018 : Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ?

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1164 (15e législature)
- Référence Sénat : 664 (2017-2018)

• 20 juin 2018 : Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies

- Rapporteurs : M. Valéria FAURE-MUNTIAN, M. Claude de GANAY, députés, et M. Ronan LE GLEUT, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1092 (15e législature)
- Référence Sénat : 584 (2017-2018)

• 15 février 2018 : Les enjeux des compteurs communicants

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, Mme Célia de LAVERGNE, députés, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 672 rectifié (15e législature)
- Référence Sénat : 306 (2017-2018)

• 15 févier 2018 : Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac

- Rapporteurs : M. Cédric VILLANI, député, et M. Gérard LONGUET, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 671 (15e législature)
- Référence Sénat : 305 (2017-2018)

Session 2016-2017

• 14 avril 2017 : Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Tome I - Tome II
  

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et Mme Catherine PROCACCIA, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4618 (14e législature)
- Référence Sénat : 507 (2016-2017)
- Synthèse - English version

• 15 mars 2017 : Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Tome I - Tome II
  

- Rapporteurs : M. Claude de GANAY, député, et Mme Dominique GILLOT, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 4594 (14e législature)
- Référence Sénat : 464 (2016-2017)
- Synthèse - English version - Infographie

• 9 mars 2017 : L'évaluation du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018

- Rapporteurs : M. Christian BATAILLE, député, et M. Christian NAMY, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4578 (14e législature)
- Référence Sénat : 463 (2016-2017)
- Synthèse - English version

• 9 mars 2017 : La sûreté des équipements sous pression nucléaires

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4579 (14e législature)
- Référence Sénat : 462 (2016-2017)

• 7 mars 2017 : L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en œuvre des décisions de la COP21

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4577 (14e législature)
- Référence Sénat : 453 (2016-2017)

• 6 mars 2017 : L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie

- Rapporteur : Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée
- Référence Assemblée nationale : 4575 (14e législature)
- Référence Sénat : 452 (2016-2017)
- Synthèse - English version

• 6 mars 2017 : L'évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 » - Tome I - Tome II
  

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4574 (14e législature)
- Référence Sénat : 451 (2016-2017)
- Synthèse - English version

• 10 novembre 2016 : Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4211 (14e législature)
- Référence Sénat : 120 (2016-2017)

• 12 octobre 2016 : Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Tome I - Tome II

- Rapporteurs : M. Alain CLAEYS, député et M. Jean-Sébastien VIALATTE, député
- Référence Assemblée nationale : 4108 (14e législature)
- Référence Sénat : 33 (2016-2017)

 Session 2015-2016

• 29 juin 2016 : Les maladies à transmission vectorielle

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, M. Bruno SIDO, M. Roland COURTEAU, M. François COMMEINHES, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 3898 (14e législature)
- Référence Sénat : 741 (2015-2016)

• 29 juin 2016 : L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3896 (14e législature)
- Référence Sénat : 742 (2015-2016)

• 19 mai 2016 : Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome 1 - Tome II

- Rapporteurs : M. Patrick HETZEL, député, et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 3771 (14e législature)
- Référence Sénat : 617 (2015-2016)
- Synthèse - English version

• 3 mai 2016 : Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français
  

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3552 (14e législature)
- Référence Sénat : 571 (2015-2016)

• 3 mai 2016 : Les robots et la loi

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3551 (14e législature)
- Référence Sénat : 570 (2015-2016)

• 18 février 2016 : L’état de l’art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés.

- Rapporteurs : M. Denis BAUPIN, député et Mme Fabienne KELLER, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3516 (14e législature)
- Référence Sénat : 412 (2015-2016)

• 10 février 2016 : De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, M. Roland COURTEAU et M. Bruno SIDO, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 3489 (14e législature)
- Référence Sénat : 380 (2015-2016)

• 25 novembre 2015  : La politique spatiale européenne

- Rapporteurs : M. Catherine PROCACCIA, sénateur, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3253 (14e législature)
- Référence Sénat : 192 (2015-2016)

• 9 novembre 2015 : Innovation et changements climatiques : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3206 (14e législature)
- Référence Sénat : 147 (2015-2016)

 English version

 Session 2014-2015

• 9 juillet 2015 : La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2969 (14e législature)
- Référence Sénat : 614 (2014-2015)

• 9 juillet 2015 : Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, M. Christian Bataille, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2968 (14e législature)
- Référence Sénat : 613 (2014-2015)

• 9 juillet 2015 : La filière semencière française : état des lieux et perspectives

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2967 (14e législature)
- Référence Sénat : 612 (2014-2015)

• 26 mai 2015 : Le numérique au service de la santé

 Rapporteurs : M. Gérard BAPT, député,  Mme Catherine PROCACCIA, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2801 (14e législature)
- Référence Sénat : 465 (2014-2015)

• 12 mai 2015 : Les médicaments biosimilaires

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Jean-Louis TOURAINE, député
- Référence Assemblée nationale : 2760 (14e législature)
- Référence Sénat : 439 (2014-2015)

• 11 mars 2015 : Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2626 (14e législature)
- Référence Sénat : 333 (2014-2015)

• 5 mars 2015 : L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2621 (14e législature)
- Référence Sénat : 326 (2014-2015)

• 2 février 2015 : Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises - Tome I - Tome II

- Rapporteurs : Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2541 (14e législature)
- Référence Sénat : 271 (2014-2015)
- Synthèse (english version) - Principales recommandations (english version) - Schémas (english version)

• 29 janvier 2015 : Les drones et la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu de l'audition du 24 novembre 2014

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2533 (14e législature)
- Référence Sénat : 267 (2014-2015)

• 29 janvier 2015 : Les adjuvants vaccinaux : une question controversée - Compte rendu de l'audition publique du 22 mai 2014

- Rapporteurs : M. Jean-Louis TOURAINE, député, et Mme Corinne BOUCHOUX, sénatrice
- Référence Assemblée nationale : 2534 (14e législature)
- Référence Sénat : 266 (2014-2015)

• 10 décembre 2014 : Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? Tome I - Tome II

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2440 (14e législature)
- Référence Sénat : 176 (2014-2015)

• 27 novembre 2014 : Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014

- Rapporteurs : M.  Jean-Yves LE DEAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2409 (14e législature)
- Référence Sénat : 133 (2014-2015)

 Session 2013-2014

• 18 septembre 2014 : Evaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radiocatifs, PNGMDR 2013-2015

- Rapporteurs : M. Christian BATAILLE, député, et M. Christian NAMY, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2226 (14e législature)
- Référence Sénat : 805 (2013-2014)
- Synthèse  (version anglaise)

• 9 juillet 2014 - Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc

- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député et M. Marcel DENEUX, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2113 (14e législature)
- Référence Sénat : 709 (2013-2014)
- Synthèse English version

• 5 mai 2014 - Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ? (Compte rendu de l'audition publique du 6 février 2014)

- Rapporteur : M. Marcel-Pierre CLEACH, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1920 (14e législature)
- Référence Sénat : 495 (2013-2014)

• 22 janvier 2014 - Les progrès de la génétique : vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée

- Rapporteurs : M. Alain CLAEYS, député et M. Jean-Sébastien VIALATTE, député
- Référence Assemblée nationale : 1724 (14e législature)
- Référence Sénat : 306 (2013-2014)
- Synthèse

• 16 janvier 2014 - Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques
  Tome I  : rapport  Tome II : annexes Tome III : Présentation synthétique
  

- Rapporteurs : M. Denis BAUPIN, député et Mme Fabienne KELLER, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1713 (14e législature)
- Référence Sénat : 293 (2013-2014)
- Synthèse - English version

• 9 janvier 2014 - Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif
  

- Rapporteurs : Mme Maud OLIVIER, députée et M. Jean-Pierre LELEUX, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1690 (14e législature)
- Référence Sénat : 274 (2013-2014)
- Synthèse (version anglaise)

• 19 décembre 2013 - L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?

- Rapporteurs : MM. Laurent KALINOWSKI, député et Jean-Marc PASTOR, sénateur.
- Référence Assemblée nationale : 1672 (14e législature)
- Référence Sénat : 253 (2013-2014)
- Synthèse (version anglaise)

• 27 novembre 2013 - Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député et Jean-Claude LENOIR, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1581 (14e législature)
- Référence Sénat : 174 (2013-2014)
- Synthèse - English version