Le résumé

Le 14 avril 2020, le bureau de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a confié à chacun de ses rapporteurs budgétaires le soin d'animer un groupe de travail composé de manière transpartisane chargé d'évaluer les conséquences de la crise sanitaire liée au développement de la Covid-19 sur les secteurs relevant de sa compétence.

Au terme de l'audition de 170 personnalités issues du monde de l'enseignement scolaire, de l'enseignement supérieur, de l'enseignement agricole, de l'enseignement français à l'étranger, de la recherche, de la création, du patrimoine, du sport, de la vie associative, des industries culturelles et des médias, l'ensemble de ces groupes ont été autorisés à publier leurs conclusions et leurs recommandations sous forme de notes de synthèse. Celles-ci sont regroupées dans le présent document.

Ces notes ont permis à la commission de contribuer activement au débat d'idées en donnant, pendant et après la période de confinement, un large écho médiatique à des propositions issues du terrain et des territoires. Certaines d'entre elles ont d'ailleurs inspiré les décisions prises pendant la crise (définition d'un protocole sanitaire dans la perspective de la réouverture des établissements scolaires) quand d'autres sont venues enrichir les projets de loi adoptés à l'été (transposition de la directive SMA dans le cadre de l'examen du projet de loi DDADUE, adoption d'un crédit d'impôt en faveur des dépenses de création dans le troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020). Les autres seront, à n'en pas douter, adoptées dans le cadre du nécessaire plan de relance prochainement présenté par le Gouvernement.

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