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Enseignement et citoyenneté

Étude de législation comparée n° 257 - 22 juin 2015

Cette note porte sur l'enseignement de la citoyenneté dans sept pays de l'Union européenne : Allemagne (Bade-Wurtemberg), Belgique (Fédération Wallonie-Bruxelles ), Espagne, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni et Suède.

Elle concerne l'enseignement primaire et l'enseignement secondaire général.

Reposant sur l'étude de textes officiels de portée nationale, elle n'analyse ni les initiatives prises dans des établissements de façon décentralisée, ni les modes de fonctionnement propres à l'institution scolaire qui, notamment par l'association des élèves à la vie des établissements, tendent à affermir ou développer le sentiment d'appartenance citoyenne.

Cette note concerne l'enseignement relatif à la citoyenneté entendu comme une discipline scolaire à laquelle est dédié un contingent spécifique d'heures de cours. Elle ne détaille donc pas les références à la citoyenneté qui peuvent être présentes dans d'autres disciplines à commencer par l'histoire, le droit ou la philosophie, pour ne citer que celles-ci.

Cet enseignement s'avère, lorsqu'il existe, souvent lié à celui d'« éthique » qui fait parfois lui-même figure de complément ou d'ensei-gnement alternatif à l'enseignement du fait religieux, voire à l'enseignement religieux, objet de l'étude de législation comparée n° LC 256 de mai 2015 « Enseignement éthique, enseignement du fait religieux, enseignement religieux ».

Cette note évoque, pour chacun des sept cas considérés, lorsqu'ils existent :

- d'une part, l'enseignement relatif à la citoyenneté ;

- et, d'autre part, la référence à des emblèmes publics ou nationaux lorsque celle-ci fait l'objet de dispositions particulières.

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