Mardi 1er juin 2021, à 14h30, le Sénat a débattu sur le coût pour les collectivités territoriales de la crise sanitaire et économique à la demande du groupe Les Républicains.

Si le Gouvernement prend en charge une partie des pertes financières des collectivités territoriales liées à la crise, certains coûts substantiels ne sont pas compensés, qu’il s’agisse par exemple, des pertes de recettes tarifaires et domaniales pour l’année 2021, de la hausse des aides individuelles de solidarité, des aides aux étudiants, aux associations ou de dépenses exceptionnelles engagées par les élus locaux pour faire face à la crise sanitaire, comme l’achat de masques ou la mise en place de centres de vaccination, dont la compensation par l’État n’est, à ce stade, que très partielle.

 

Dans ce contexte, pour éclairer le Sénat, les sénateurs du groupe Les Républicains ont souhaité inscrire à l’ordre du jour du Sénat ce débat sur « Le coût pour les collectivités territoriales de la crise sanitaire et économique ».

Tous les groupes politiques du Sénat présenteront leur point de vue sur ce sujet au cours d’un débat interactif, en présence de Joël GIRAUD, secrétaire d’État chargé de la ruralité.

Tous les groupes politiques du Sénat ont présenté leur point de vue sur ce sujet au cours d’un débat interactif, en présence de M. Joël Giraud, secrétaire d’État chargé de la ruralité.

 

Sont intervenus au cours de la séance :

 

·         Mathieu DARNAUD,  pour le groupe Les Républicains

    

·        Daniel CHASSEING (Les Indépendants – République et Territoires)       

·        Daniel SALMON (GEST)     

·        Didier RAMBAUD (RDPI)

·        Christian BILHAC (RDSE)

·        Pascal SAVOLDELLI (CRCE)

·        Bernard DELCROS (UC)     

·        Jérôme DURAIN (SER)        

·        Alexandra BORCHIO FONTIMP (Les Républicains)

·        Jean-Marie MIZZON (UC)

·        Jean-Michel HOULLEGATTE (SER)

·        Bernard FOURNIER (Les Républicains)     

·        Hussein BOURGI (SER)

·         Daniel GUERET (Ratt. Les Républicains)

·         Philippe MOUILLER  (Les Républicains)

·         Bruno ROJOUAN (Ratt. Les Républicains)

·         Elsa SCHALK (Les Républicains)

 

 ·        Jean-François HUSSON, pour le groupe Les Républicains

A voir ou à revoir sur le site internet du Sénat