Interventions de M. Didier GUILLAUME

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (28, 29, 30 janvier, 3, 4 et 5 février 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 2 (Lutte contre le changement climatique)

Le groupe socialiste s'abstiendra sur l'amendement n° 5 de la commission. (texte intégral du JO)

Article 6 (Formation professionnelle et recherche dans le secteur du bâtiment)

Soutient l'amendement n° 323 de M. Daniel Raoul ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 7 (Prise en compte du développement durable dans l'élaboration des documents d'urbanisme)

Soutient l'amendement n° 166 de M. Thierry Repentin ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 9 (Principes de la politique des transports)

Intervient sur l'amendement n° 156 de M. Dominique Braye ainsi que sur le sous-amendement n° 767 de M. Adrien Gouteyron s'y rapportant. (texte intégral du JO)

Article 10 (Transports de marchandises)

Soutient l'amendement n° 286 de M. Roland Ries ; rejeté. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 286 précité. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 311 ; adopté. (texte intégral du JO)
Intervient sur le sous-amendement n° 788 de Mme Marie-Christine Blandin portant sur l'amendement n° 42 de la commission. (texte intégral du JO)

Article 12 (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Soutient l'amendement n° 299 de M. Michel Teston ; adopté. Ses amendements n° 303 ; retiré ; et n° 304 ; retiré puis repris par la commission. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 300 de M. Thierry Repentin. Favorable aux amendements n° 307, 308 et 309 de M. Roland Ries. (texte intégral du JO)
Retrait de l'amendement n° 300 de M. Thierry Repentin. (texte intégral du JO)

Article 16 (Réduction des consommations d'énergie)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

Article 18 (Essor des biocarburants)

Article 19 (Le soutien à la recherche)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 336 ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 20 (Objectifs et actions à mener pour préserver la biodiversité)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)

Article 28 (Agriculture durable)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 470 et 471 ; retirés ; n° 472 et 473 ; adoptés. (texte intégral du JO)
Favorable à l'amendement n° 424 de Mme Odette Herviaux. (texte intégral du JO)