Interventions de M. Alain GOURNAC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (27, 28, 29 janvier et 10 février 2009)]

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Discussion générale:

Article 2 (Lutte contre le changement climatique)

Article 4 (Règles de performance énergétique des constructions neuves)

Son amendement n° 615 ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 7 (Prise en compte du développement durable dans l'élaboration des documents d'urbanisme)

Article 9 (Principes de la politique des transports)

Article 10 (Transports de marchandises)

Explications de vote sur l'ensemble et adoption d'un projet de loi :