Séance du mardi 6 mai 2014

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur les financements apportés par l'Etat à la maison départementale des personnes handicapées de la Gironde

Question orale sans débat sur la situation de la clinique mutualiste de l'Estuaire et du centre hospitalier de Saint-Nazaire

Question orale sans débat sur la discrimination des personnes séropositives jusque dans la mort

Question orale sans débat sur le traitement de la cataracte

Question orale sans débat sur la sécurisation des quittances d'électricité utilisées comme justificatifs de domicile

Question orale sans débat sur la situation des mineurs étrangers accédant à la majorité

Question orale sans débat sur la liaison ferroviaire Lyon-Turin

Question orale sans débat sur l'avenir de la filière bois en Lorraine

Question orale sans débat sur la recherche relative aux maladies du bois de la vigne

Question orale sans débat sur l'inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

Question orale sans débat sur la suppression de la cour d'appel de Nîmes

Question orale sans débat sur la dotation horaire globale du collège de Bessan

Question orale sans débat sur les fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna

Question orale sans débat sur l'avenir du site d'emboutissage industriel de La Souterraine, Creuse

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées par les copropriétaires en résidence de tourisme

Question orale sans débat sur le contrôle de la vente d'or en ligne

Question orale sans débat sur la baisse du produit de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Question orale sans débat sur le logo « Triman » et le décret d'application

Question orale sans débat sur la géothermie de minime importance

Question orale sans débat sur les trains express régionaux et le désenclavement du haut Jura

Fin de section

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