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Interventions de M. Éric BOCQUET
(mercredi 19 novembre 2014)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Débat sur l'action de la France pour la relance économique de la zone euro

PROPOSITION DE LOI
RELATIVE À LA PRISE EN COMPTE PAR LE BONUS-MALUS AUTOMOBILE DES ÉMISSIONS DE PARTICULES FINES ET D'OXYDES D'AZOTE ET À LA TRANSPARENCE POUR LE CONSOMMATEUR DES ÉMISSIONS DE POLLUANTS AUTOMOBILES (dossier législatif)

Article 1er (Création d'un malus automobile assis sur la quantité de polluants atmosphériques émise)

Articles additionnels après l'article 1er

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.