Interventions de M. Jérémy BACCHI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE

première lecture

[n° 2022-296 (18 et 19 janvier 2022)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 553 (texte intégral du JO)
P. 554 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 1er - Amendement n° 8 (Coût d'une licence sportive - Rapport au Parlement)

P. 563 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 23 (Fédérations - Représentants des supporters)

P. 632 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 22 (Associations agrées de supporters - Intégration au sein des assemblées générales des clubs et des ligues)

P. 633 (texte intégral du JO)

Article 6 (Renforcement du rôle des associations sportives et des clubs au sein de l'assemblée générale et dans l'élection des dirigeants des fédérations sportives agréées)

P. 638 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 12 (Compétitions sportives féminines - Diffusion)

P. 704 (texte intégral du JO)

Article 10 bis A (Création d'une société commerciale pour négocier les droits audiovisuels)

P. 706 (texte intégral du JO)
P. 707 (texte intégral du JO)
P. 712 (texte intégral du JO)