• Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du vendredi 18 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 14 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 juillet 2015

    commission des finances

    Audition de Mme Valérie Plagnol, préalable à sa nomination au Haut conseil des finances publiques par le Président du Sénat

  • Réunion du mardi 21 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Valérie Plagnol, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le Président du Sénat

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales, en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques - Communication

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission des finances

    Fonds CMU - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Sophie Caillat-Zucman, candidate pressentie pour le poste de présidente de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Alain Gubian, directeur financier, directeur des statistiques, des études et de la prévision de l'Acoss (Agence centrale des organismes de sécurité sociale)

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Patrice Ract Madoux, président de la Cades (Caisse d'amortissement de la dette sociale)

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget

  • Réunion du mardi 17 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires sociales

    Remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Audition de M. François Chérèque et de Mme Christine Abrossimov

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des finances

    Étude réalisée par le Conseil des prélèvements obligatoires sur les réformes de l'impôt sur le revenu et de la contribution sociale généralisée (CSG) - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil des prélèvements obligatoires

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur l'actualisation des projections financières du système de retraite

    Audition de Mme Monika Queisser, chef de la division des politiques sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur les réformes et le pilotage des régimes de retraite en Europe

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires sociales

    Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

  • Réunion du mardi 9 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

    Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 21 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 et loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 14 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Constitution du Bureau