• Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des affaires sociales

    Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Financement des établissements de santé - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 20 juin 2012

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Financement des établissements de santé - Audition de M. Christophe Jacquinet, président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS)

  • Réunion du mercredi 13 juin 2012

    commission des affaires sociales

    Mission d'information en Suède et au Danemark - Présentation du rapport

  • Réunion du mercredi 23 mai 2012

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Table ronde avec les organisations syndicales et professionnelles des cadres hospitaliers

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission des affaires sociales

    Etude de la Cour des comptes relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Jean Arthuis

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Thomas Piketty

    Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

    Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du samedi 3 décembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Mission Régimes sociaux et de retraite - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commission des affaires sociales

    Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 octobre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission des affaires sociales

    Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Nomination des rapporteurs