• Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Audition de MM. Bernard Devy, secrétaire confédéral en charge du secteur Retraites, et Gérard Rivière, conseiller technique, de Force ouvrière (FO)

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Jean-Pierre Fourcade, président, Guy Collet, rapporteur général, Mme Elisabeth Fery-Lemonnier et M. Patrick Broudic, rapporteurs, du comité d'évaluation de la mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Conclusions de la Mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Communication

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Orientations du rapport - Echange de vues

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du conseil d'orientation des retraites

  • Réunion du mardi 4 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 avril 2010

    commission des affaires sociales

    Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    commission des affaires sociales

    Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mardi 6 avril 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

  • Réunion du mardi 16 mars 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mme Catherine Mills, économiste

  • Réunion du mardi 23 février 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Michel Charpin, inspecteur général des finances

  • Réunion du mardi 16 février 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jacques Bichot, professeur des universités en économie à l'université Jean Moulin (Lyon 3)

  • Réunion du mardi 1 décembre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Ville et logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme