• Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Nomination du Bureau

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à abroger la loi relative à la majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 mars 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation de l'étude de faisabilité sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne

    Présentation des conclusions de l'audition publique sur les investissements d'avenir

    Suspension des travaux de l'Office

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Impact et enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau - Présentation du rapport

  • Réunion du mardi 28 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Majoration des droits à construire - Audition de M. Benoist Apparu, ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation de l'étude de faisabilité sur « les perspectives de l'aviation civile à l'horizon 2040 »

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Compte rendu de la réunion du Bureau du 25 janvier 2012

    Les enjeux de la biologie synthétique - Présentation du rapport

    Organismes extraparlementaires - Désignation et proposition de désignation

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation des conclusions de l'audition publique sur les maladies monogéniques par M. Claude Birraux, député, premier vice-président et M. Jean-Louis Touraine, député

    Présentation du rapport de l'Académie nationale de médecine sur « les perspectives de l'épidémiologie en France »

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 janvier 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Nomination du bureau

  • Réunion du jeudi 15 décembre 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    La sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Examen des conclusions du rapport

  • Réunion du mardi 6 décembre 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de la Commission nationale d'évaluation (CNE) des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

  • Réunion du jeudi 24 novembre 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Energies alternatives : gestion de l'intermittence et maturité des technologies

  • Réunion du jeudi 17 novembre 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Sécurité nucléaire et avenir de la filière nucléaire

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

    Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Evolution de la consommation électrique et économie d'énergie

  • Réunion du jeudi 27 octobre 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Politiques de l'énergie en Europe : regards croisés