• Réunion du mardi 22 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Thierry Breton, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut national du cancer

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut de veille sanitaire

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 8 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés et M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2013) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

    Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)

  • Réunion du mardi 1 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Mission d'information de 2005 sur l'amiante - Examen du rapport de suivi

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Audition de M. Claudy Lebreton, président, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, vice-présidente, et M. René-Paul Savary, président de la commission « Économie » - Assemblée des départements de France (ADF)

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission des finances

    Situation et perspectives des finances publiques et avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2014 et au projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission des lois

    Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des affaires sociales

    Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission des affaires sociales

    Aide à domicile - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    commission des affaires sociales

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission des affaires sociales

    Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -Examen du rapport et du texte de la commission

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission des affaires sociales

    Agences régionales de santé - Présentation du rapport d'information

    Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 20 février 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission des affaires sociales

    Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 28 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Coopération entre professionnels de santé - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de Mmes Agnès Le Bot, secrétaire confédérale et Catherine Perret, membre de la commission exécutive confédérale, de la Confédération générale du travail (CGT)

  • Réunion du mardi 14 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission des affaires sociales

    Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des affaires sociales

    Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 21 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Conditions d'attribution de la carte du combattant - Examen du rapport et du texte de la commission

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 29 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 28 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Examen des amendements

    Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et Dominique Bertinotti, ministre chargée de la famille

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France, sur le financement pérenne des allocations individuelles de solidarité par les départements

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis

    Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité

    Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission