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Interventions en commission de René-Paul SAVARY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 16 mai 2019 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Examen du rapport sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Organisation territoriale de la santé - Communication

Réunion du mardi 14 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mardi 30 avril 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 4 avril 2019 (commission des affaires sociales)

Concertation sur le grand âge et l'autonomie - Présentation du rapport de M. Dominique Libault, président du Haut conseil du financement de la protection sociale

Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission des affaires sociales)

Financement de la dépendance - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission des affaires sociales)

Réforme du financement du système de santé - Audition de M. Jean-Marc Aubert, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Stéphane Lardy en vue de sa nomination au poste de directeur général de France compétences, en application de l'article L. 6123-8 du code du travail

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Catherine Geindre, présidente de la conférence des directeurs généraux de CHU, sur le rapport « Le CHU de demain »

Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Mme Brune Poirson, Secrétaire d'État auprès du Ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Réunion du vendredi 21 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et Muriel Pénicaud, ministre du travail

Réunion du jeudi 13 décembre 2018 (Délégation aux entreprises)

Impact de l'éventuelle instauration d'un bonus-malus sur les contributions patronales à l'assurance chômage - Présentation par l'Observatoire français des conjonctures économiques de l'étude demandée par la délégation aux entreprises

Réunion du jeudi 13 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Impact de l'éventuelle instauration d'un bonus-malus sur les contributions patronales à l'assurance chômage - Présentation par l'Observatoire français des conjonctures économiques de l'étude demandée par la délégation aux entreprises

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'offre de soins - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 29 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport, en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Régimes sociaux et de retraite - compte d'affectation spéciale pensions » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 novembre 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 12 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen des amendements

Réunion du jeudi 8 novembre 2018 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Examen du rapport d'information sur les nouvelles mobilités

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 25 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Claire Compagnon, candidate à son renouvellement pour la fonction de présidente du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM)

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire à la réforme des retraites

Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées - Examen du rapport d'information

Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Déplacement de la commission en Guyane et en Guadeloupe - Communication