Réunion du mercredi 20 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Roman, candidat proposé aux fonctions de Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 19 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Réunion du mardi 19 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de Mme Camille Lecomte, responsable des campagnes « Modes de production et de consommation » des Amis de la Terre
Réunion du lundi 18 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de MM. Jean-Marie Le Guen, directeur délégué aux contenus, et Alexandre Galdin, responsable des études et des affaires parlementaires, de la Fédération française des télécoms (FFT)
Audition de M. René-Louis Perrier, Président de l'éco-organisme Ecologic
Réunion du lundi 11 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Recherche et applications industrielles en matière de recyclage des téléphones portables - Audition
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de Mme Marie-Cécile Degryse, chef adjoint du bureau de la prévention des filières à responsabilité élargie du producteur, ministère de l'environnement, et de M. Cyril Hosatte, chargé de mission déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E)
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, Présidente-Directrice générale de la RATP
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Démographie médicale - Table ronde
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Accord de Paris sur le climat et ses suites - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste