Interventions en commission de Laurence ROSSIGNOL - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la 2e Chambre de la Cour des comptes, sur les conclusions du rapport public thématique consacré à la politique de développement des énergies renouvelables

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission du développement durable

    Consommation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique

    Mise en oeuvre du principe de participation du public - Communication

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission du développement durable

    Affichage environnemental - Table ronde

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable

  • Réunion du lundi 27 mai 2013

    commission du développement durable

    Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission du développement durable

    Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission du développement durable

    Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 19 mars 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Guillaume Pepy, candidat désigné aux fonctions de président de la SNCF

  • Réunion du mardi 12 mars 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Eloi Laurent, auteur du rapport « Vers l'égalité des territoires »

    Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

    Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen des amendements

    Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission du développement durable

    Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

    Prorogation du mécanisme de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers - Examen du rapport et du texte de la commission

    Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 février 2013

    commission du développement durable

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2013

    délégation aux droits des femmes

    Prostitution - Audition de Mme Danièle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission du développement durable

    Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

    Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 janvier 2013

    commission du développement durable

    Nomination de rapporteurs

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables », crédits « Développement durable, énergie, climat » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission du développement durable

    Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission du développement durable

    Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission du développement durable

    Création de la Haute Autorité scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission