Réunion du jeudi 29 septembre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Examen du rapport d'information
Services déconcentrés et préfectoraux - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 27 septembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Processus d'examen par l'Autorité de la concurrence du projet d'acquisition du groupe M6 par le groupe TF1 _ Audition de M. Benoît Cœuré, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Mission d'information sur la situation de la presse quotidienne régionale - Examen du rapport
Réunion du jeudi 7 juillet 2022
délégation aux collectivités territoriales
Bilan d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du jeudi 7 juillet 2022
délégation aux entreprises
Bilan d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Mission d'information sur l'état du patrimoine religieux en France - Situation matérielle des lieux de culte français - Audition de M. Stéphane Bern
Réunion du mercredi 8 juin 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public _ Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 juin 2022
commission des finances
Mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 10 mai 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique » - Présentation du rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mardi 26 avril 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la SAS Pass Culture
Réunion du mardi 29 mars 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réalité de la mise en œuvre du plan de relance en faveur des patrimoines _ Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 29 mars 2022
CE Concentration dans les médias
Examen du projet de rapport
Examen du rapport
Réunion du vendredi 18 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Xavier Niel, fondateur et actionnaire du groupe Iliad
Réunion du jeudi 17 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Arnaud Lagardère, président-directeur général du groupe Lagardère
Réunion du mercredi 16 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de MM. Antoine Gallimard, conseiller du syndicat national de l'édition, Guillaume Husson, délégué général du syndicat de la librairie française, Christophe Hardy, président de la société des gens de lettres
Réunion du lundi 14 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de Mme Vanessa Boy-Landry, journaliste, à Paris Match, Mme Juliette Demey et M. Bertrand Greco, reporters, au Journal du dimanche, et M. Olivier Samain, ancien journaliste à Europe 1 et ancien délégué du syndicat national des journalistes d'Europe 1
Réunion du vendredi 11 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Sébastien Missoffe, directeur général de Google France
Réunion du jeudi 10 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Alain Weill, ancien président-directeur général d'Altice France
Audition de M. Laurent Solly, directeur général de Facebook France
Audition de MM. Gautier Picquet, président de l'Union des entreprises de conseil et achat media, David Leclabart, co-président de l'Association des agences conseils en communication, et Jean-Luc Chetrit, directeur général de l'Union des marques
Réunion du jeudi 3 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Jean-Michel Baylet, président du groupe La Dépêche du Midi
Audition de Mme Élizabeth Drevillon, présidente, et de M. Jean-Baptiste Rivoire, membre, de la Guilde des auteurs réalisateurs de reportages et documentaires (Garrd)
Réunion du mercredi 2 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Antoine Petit, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique (CNRS)
Réunion du mercredi 2 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Patrick Drahi, fondateur et propriétaire d'Altice
Réunion du lundi 31 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de MM. Pierre-Antoine Capton, président de Mediawan, Stéphane Courbit, président de Banijay et Pascal Breton, président de Federation entertainment
Réunion du vendredi 28 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Matthieu Pigasse, président du groupe Combat media
Audition de M. Maxime Saada, président du directoire de Canal+
Audition de M. Nicolas de Tavernost, président du directoire de M6
Réunion du jeudi 27 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Thomas Rabe, président-directeur général du groupe Bertelsmann
Réunion du lundi 24 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions, Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, et M. Bruno Patino, président d'Arte
Réunion du vendredi 21 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Nicolas Beytout, fondateur de L'Opinion, M. Éric Fottorino, cofondateur de Le 1 hebdo, M. Edwy Plenel, président et cofondateur de Mediapart, et Mme Isabelle Roberts, présidente du site d'information Les Jours
Réunion du jeudi 20 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Bernard Arnault, président-directeur général du groupe LVMH Moët Hennessy - Louis Vuitton
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Vincent Bolloré, actionnaire majoritaire du groupe Bolloré, ancien président du conseil de surveillance de Vivendi et du groupe Canal+
Réunion du mardi 18 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 17 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Patrick Eveno, professeur des universités en histoire des médias à l'université Paris-I Panthéon-Sorbonne, ancien président du Conseil de déontologie journalistique et de médiation (CDJM)
Réunion du vendredi 14 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Christophe Deloire, directeur général de Reporters sans Frontières (RSF)
Audition de M. Emmanuel Vire, secrétaire général du Syndicat national des journalistes CGT (SNJ-CGT)
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Propositions de règlements du Parlement européen et du Conseil relatifs aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique (Digital Markets Act - DMA) et à un marché intérieur des services numériques (Digital Services Act - DSA)
Réunion du lundi 10 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Louis Échelard, président du directoire du groupe SIPA Ouest-France
Audition de M. Nicolas Théry, président du Crédit Mutuel Alliance Fédérale, et de M. Philippe Carli, président du groupe EBRA
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Emmanuel Combe, président par intérim, et M. Stanislas Martin, rapporteur général, de l'Autorité de la concurrence
Réunion du vendredi 10 décembre 2021
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Emmanuel Poupard premier secrétaire général, et de M. Alexandre Buisine membre du bureau national, du Syndicat national des journalistes
Audition des directeurs de rédaction des chaînes d'information en continu - Mme Céline Pigalle, directrice de la rédaction de BFMTV, MM. Thomas Bauder directeur de l'information de CNews et Bastien Morassi directeur de la rédaction de LCI
Audition des sociétés de journalistes (SDJ) - Mme Frédérique Agnès, présidente de la société des journalistes de TF1, MM. Julien Fautrat, président de la société des journalistes de RTL et Nicolas Ropert, président de la société des journalistes de RMC
Réunion du mercredi 8 décembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Labrune, président de la Ligue de football professionnel (LFP)
Réforme de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche - Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
Réunion du mardi 7 décembre 2021
CE Concentration dans les médias
Audition d'associations en lien avec les médias - M. Mathias Reymond, co-animateur du site de critique des médias Action-Critique-Médias et M. Nicolas Vescovacci, journaliste, président de l'association Informer n'est pas un délit
Réunion du jeudi 2 décembre 2021
délégation aux collectivités territoriales
Les médias et la démocratie locale - Table ronde en présence de M. François-Xavier Lefranc, rédacteur en chef du journal Ouest-France, et de M. Luc Bronner, grand reporter au journal Le Monde
Réunion du jeudi 2 décembre 2021
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Pierre Louette, président de l'Alliance de la presse d'information politique et générale et président-directeur général du groupe Les Échos-Le Parisien
Réunion du mercredi 24 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Crédits relatifs à la création et à la transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 23 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission (Deuxième lecture)
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 16 novembre 2021
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
Réunion du mardi 9 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du jeudi 4 novembre 2021
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur « Les élus aujourd'hui »
Réunion du mercredi 3 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 2 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Répartition territoriale des moyens alloués à la création par le plan de relance - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 28 octobre 2021
délégation aux entreprises
Audition de Mme Gwenaëlle Martinet, cheffe de projet France Relance, M. Marc Boget, commandant de la gendarmerie dans le cyberespace, M. Jérôme Notin, directeur général ACYMA et M. Cyril Bras, vice-président de l'Institut pour la cybersécurité et la résilience des territoires
Réunion du mercredi 27 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice, et M. Kim Pham, administrateur général, de l'Établissement public du musée du Louvre
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (deuxième lecture) - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 14 octobre 2021
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information - Initiatives des collectivités territoriales en matière d'accès aux soins
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Michel Cadot, président, et M. Frédéric Sanaur, directeur général, de l'Agence nationale du sport (ANS)