Réunion du mercredi 30 septembre 2020
commission des finances
Contrôle budgétaire - Mesures d'urgence dans le domaine de la recherche en réponse à la crise sanitaire - Communication
Réunion du jeudi 24 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 23 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mme Agnès Buzyn, ancienne ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mardi 22 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre des solidarités et de la santé
Réunion du jeudi 17 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ancienne ministre de la santé
Réunion du mercredi 16 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde avec des acteurs institutionnels
Réunion du mardi 15 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition du professeur Didier Raoult, directeur de l'Institut hospitalo-universitaire en maladies infectieuses de Marseille
Réunion du jeudi 10 septembre 2020
commission des finances
Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le plan de relance
Réunion du mercredi 9 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de MM. Jong-Moon Choi, ambassadeur de la République de Corée en France et Philippe Lefort, ambassadeur de France en République de Corée
Réunion du mercredi 2 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde sur les aspects éthiques
Réunion du jeudi 16 juillet 2020
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Point d'actualité sur la négociation du cadre financier pluriannuel : communication de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Questions sociales, travail et santé - L'Union européenne et la santé : examen du rapport d'information de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey
Réunion du mercredi 15 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde avec des professionnels de santé libéraux d'Île-de-France
Réunion du mercredi 15 juillet 2020
commission des finances
Troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 9 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mmes Josiane Chevalier, préfète de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin et ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion chargée de l'insertion, et M. Christophe Lannelongue, ancien directeur de l'ARS Grand Est
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission des finances
Contrôle budgétaire - Lutte contre les violences faites aux femmes - Communication
Réunion du jeudi 2 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 25 juin 2020
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Relation future entre l'Union européenne et le Royaume-Uni - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Michel Barnier, chef de la Task Force pour les relations avec le Royaume-Uni
Questions sociales, travail et santé - Mobilité des professionnels de santé - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Pierre Médevielle
Réunion du jeudi 25 juin 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique de coopération - Relation future entre l'Union européenne et le Royaume-Uni - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Michel Barnier, chef de la Task Force pour les relations avec le Royaume-Uni
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des finances
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne
Réunion du mardi 16 juin 2020
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie - Audition de Mme Margrethe Vestager, vice-présidente de la Commission européenne en charge du numérique
Réunion du mardi 16 juin 2020
commission des finances
Proposition de résolution européenne relative à la proposition révisée de cadre financier pluriannuel 2021-2027 et à la proposition de mise en place d'un instrument de relance pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 juin 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen du 19 juin 2020 - Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission des finances
Avis du Haut Conseil relatif au troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques
Réunion du mardi 9 juin 2020
commission des affaires européennes
Budget communautaire - Proposition révisée de cadre financier pluriannuel 2021-2027 et instrument de relance : communication et examen d'une proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 4 juin 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Relations entre la Grèce et l'Union européenne : rapport d'information de M. Simon Sutour (par téléconférence)
Recherche - Audition de Mme Mariya Gabriel, commissaire européenne en charge de l'innovation, de la recherche, de la culture, de l'éducation et de la jeunesse (par téléconférence)
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commission des finances
Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 18 mai 2020
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de M. Frédéric Billet, ambassadeur de France en Pologne (en téléconférence)
Réunion du jeudi 14 mai 2020
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Arrêt du Tribunal constitutionnel fédéral allemand sur le programme de rachat de dettes publiques de la Banque centrale européenne - Communication de MM. Claude Kern et Didier Marie
Réunion du jeudi 14 mai 2020
commission des finances
Audition de M. Robert Ophèle, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF) (en téléconférence)
Réunion du mardi 5 mai 2020
commission des finances
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales
Réunion du jeudi 30 avril 2020
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Pascale Andréani, ambassadrice de France en Hongrie (par téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission des finances
Audition de Mme Maya Atig, directrice générale de la Fédération bancaire française (FBF), M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la société anonyme Bpifrance (en téléconférence)
Réunion du vendredi 24 avril 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Échange avec Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, à la suite du Conseil européen du 23 avril 2020 (par téléconférence)
Réunion du vendredi 24 avril 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, suite au Conseil européen du 23 avril 2020 (en téléconférence)
Réunion du vendredi 17 avril 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Philippe Léglise-Costa, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne (par téléconférence)
Réunion du mardi 14 avril 2020
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Benoît Coeuré, directeur du pôle innovation de la Banque des règlements internationaux, ancien membre du directoire de la Banque centrale européenne (par téléconférence)
Réunion du jeudi 27 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de M. Emmanuel Berthier, directeur général des outre-mer (DGOM)
Réunion du mercredi 26 février 2020
commission des affaires européennes
Budget communautaire - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen, sur le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne
Réunion du mercredi 26 février 2020
commission des finances
Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) et de la semaine parlementaire du semestre européen
Contrôle budgétaire - Financement de la vie politique et rôle de la commission nationale de contrôle des comptes de campagne et des financements politiques - Communication
Réunion du mardi 25 février 2020
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de S. E. Mme Patricia O'Brien, ambassadeur d'Irlande, sur les modalités de mise en oeuvre du protocole sur l'Irlande et l'Irlande du Nord annexé à l'accord sur le retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Ouverture de négociations en vue d'un nouveau partenariat entre l'Union européenne et le Royaume-Uni - Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique de coopération - Ouverture de négociations en vue d'un nouveau partenariat entre l'Union européenne et le Royaume-Uni - Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission des finances
Contrôle budgétaire - Implantation des services de l'État dans les territoires : état des lieux et enjeux financiers - Communication
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires européennes
Suivi des résolutions européennes : examen du rapport
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des finances
Proposition de résolution européenne sur le cadre financier pluriannuel 2021-2027 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 février 2020
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Examen d'une proposition de résolution européenne sur le Fonds européen de la défense
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Usage de la langue française dans les institutions européennes : avis politique de M. Jean Bizet
Réunion du mardi 28 janvier 2020
commission des finances
Résultats de l'exercice 2019 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission des affaires européennes
Budget communautaire - Cadre financier pluriannuel - Proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission des finances
Compte rendu de la réunion du bureau et programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2020 - Communication
Réunion du mardi 14 janvier 2020
commission des affaires européennes
Audition de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale des affaires européennes, sur le prochain cadre financier pluriannuel
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
commission des finances
Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition sur la récente circulation de grands chalutiers étrangers dans les eaux françaises
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 76, 76 bis,76 ter, 76 quater et 76 quinquies) et comptes d'affectation spéciale « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (FACÉ) - Compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » et communication relative au contrôle budgétaire sur la prise en compte de la performance dans le financement des universités, et articles 76 sexdecies et 76 septdecies - Examen du rapport spécial
Réunion du lundi 18 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances rectificative pour 2019 - Examen des amendements de séance
Réunion du lundi 18 novembre 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Rencontre avec les élus locaux d'outre-mer : présentation des conclusions et recommandations sur les deux volets de l'étude relative aux risques naturels majeurs
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Aide publique au développement » et compte de concours financiers (CCF) « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Investissements d'avenir » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 36) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 5 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 22 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Pouvoirs publics » (et communication sur son contrôle budgétaire sur la sécurité informatique des pouvoirs publics) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 22 octobre 2019
MCI sur le sauvetage en mer
Examen et adoption du rapport de la mission d'information
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
commission des affaires européennes
Politique régionale - Sous-utilisation des fonds structurels européens - Communication de Mmes Laurence Harribey et Colette Mélot
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
MCI sur le sauvetage en mer
Audition de M. Thierry Coquil, directeur des affaires maritimes, commissaire délégué aux transports maritimes et délégué à la mer et au littoral
Réunion du mardi 1 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics