• Réunion du mercredi 25 septembre 2019

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Lutte contre les feux de forêts - Communication

    Contrôle budgétaire - Mobilisation des financements régionaux en faveur de la recherche - Communication

  • Réunion du mardi 17 septembre 2019

    MCI sur le sauvetage en mer

    Audition de M. Yves Lyon-Caen, président de la Fédération des industries nautiques

    Audition de MM. Serge Pallares, président, et Gilbert Le Corre, délégué général de la Fédération des ports de plaisance

  • Réunion du jeudi 18 juillet 2019

    commission des affaires européennes

    Environnement - Lutte contre le gaspillage et économie circulaire - Rapport d'information et observations de M. Pierre Médevielle

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2019

    commission des finances

    Pilotage et financement des très grandes infrastructures de recherche - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 16 juillet 2019

    délégation aux entreprises

    Réunion conjointe de la Délégation aux entreprises et du Groupe interparlementaire d'amitié France-Royaume-Uni : échanges avec une délégation de parlementaires britanniques du Groupe d'amitié Royaume-Uni-France sur les conséquences du Brexit pour les entreprises

  • Réunion du jeudi 11 juillet 2019

    commission des affaires européennes

    Transports - Concurrence dans le domaine du transport aérien : communication de MM. Jean Bizet et Claude Kern

  • Réunion du jeudi 4 juillet 2019

    commission des affaires européennes

    Recherche - Politique spatiale : rapport d'information, proposition de résolution et avis politique de MM. André Gattolin et Jean-François Rapin

  • Réunion du mardi 2 juillet 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Audition de M. Frédéric Mortier, délégué interministériel aux risques majeurs outre-mer auprès du ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mardi 25 juin 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de Mme Virginie Duvat, professeure de géographie à l'Université de La Rochelle, MM. Raphaël Billé, coordonnateur, Jean-Baptiste Marre, coordonnateur adjoint du projet RESCCUE (Résilience des écosystèmes et des sociétés face au changement climatique), et Olivier Auguin, conseiller en planification, au secrétariat de la Communauté du Pacifique (CPS)

  • Réunion du mardi 18 juin 2019

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales, sur l'exécution des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » et du compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales »

  • Réunion du jeudi 13 juin 2019

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Réforme de l'Organisation mondiale du commerce - Communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du jeudi 23 mai 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de M. Jean-Marc Mompelat, directeur adjoint et délégué outre-mer, accompagné de MM. Nicolas Taillefer, chef du service Risques sismiques et volcaniques, et Goneri Le Cozannet, expert changement climatique, direction des risques et prévention, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commission des affaires économiques

    Politique des lanceurs spatiaux - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de MM. André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup, et Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Politique des lanceurs spatiaux - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques de MM. André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup, et Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales

  • Réunion du jeudi 16 mai 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de M. François Adam, directeur, Mmes Marie-Christine Roger, chargée de mission outre-mer, et Géraldine Sanaur, adjointe au chef du bureau de la réhabilitation du parc d'évaluation économique et outre-mer, direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), ministère de la transition écologique et solidaire

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général, accompagné de Mmes Anne Chanal, chef du service vulnérabilité et gestion de crise, et Cécile Martin, directrice de la programmation, du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, (Cerema)

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    commission des finances

    Projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Table ronde sur la problématique assurantielle : M. Stéphane Pénet, directeur du pôle assurances de dommages et de responsabilité de la Fédération française de l'assurance (FFA) ; Mme Gorette Plana, directrice d'Allianz outre-mer ; MM. Emmanuel Gombault, directeur technique incendie, accidents et risques divers (IARD) outre-mer, Allianz ; Jean-Louis Charluteau, directeur de la réassurance et des risques naturels, pilotage des projets techniques, Generali ; Franck Offredi, directeur des assurances ; et Pierre Lacoste, directeur de la réassurance, Groupama

  • Réunion du jeudi 11 avril 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de Mme Valérie Denux, directrice générale de l'Agence de santé (ARS) de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy, et du professeur Louis Jehel, chef de pôle adjoint du CHU de Martinique et vice-président de l'Université des Antilles, pôle Martinique

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de MM. Charles Giusti, adjoint au directeur général des outre-mer, et Alexis Bevillard, directeur de cabinet du directeur général des outre-mer, ministère des outre-mer

  • Réunion du jeudi 4 avril 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de MM. Frédéric Pichonnat, directeur outre-mer, et Jean Fabre-Mons, chargé de mission auprès du directeur général et responsable des relations institutionnelles, de la Croix-Rouge française

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de Mme Stéphanie Defossez, maître de conférences en géographie à l'Université Paul-Valéry de Montpellier

  • Réunion du jeudi 28 mars 2019

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Enjeux de la réforme du système européen de surveillance financière : avis politique de MM. Claude Raynal et Jean-François Rapin

    Économie, finances et fiscalité - Réforme du cadre européen applicable aux entreprises d'investissement : avis politique de MM. Claude Raynal et Jean-François Rapin

  • Réunion du mercredi 27 mars 2019

    commission des finances

    Dématérialisation des moyens de paiement - Audition commune de MM. Tony Blanco, secrétaire général et membre du Directoire de la Banque Postale, Olivier Gayraud, juriste à l'association consommation, logement et cadre de vie (CLCV), et Erick Lacourrège, directeur général des services à l'économie et du réseau de la Banque de France, Mme Sophie Lejeune, secrétaire générale de la Confédération des buralistes, et M. Jérôme Reboul, sous-directeur des banques et des financements d'intérêt général à la direction générale du Trésor

  • Réunion du mercredi 20 mars 2019

    commission des finances

    Relations financières entre l'État et la sécurité sociale - Audition de MM. Christian Charpy, conseiller maître à la Cour des comptes, et Julien Dubertret, inspecteur général des finances

  • Réunion du jeudi 14 mars 2019

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen en présence de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes

  • Réunion du jeudi 7 mars 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Bertrand Delais, président de La chaîne parlementaire Assemblée nationale (LCP AN)

  • Réunion du jeudi 14 février 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de MM. Laurent Montador, directeur général adjoint, Antoine Quantin, directeur des réassurances et des fonds publics, et Thierry Cohignac, directeur adjoint des réassurances et des fonds publics, de la Caisse centrale de réassurance (CCR)

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commission des finances

    Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement

  • Réunion du jeudi 17 janvier 2019

    CS transformation entreprises

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    commission des finances

    Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    CS transformation entreprises

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 décembre 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

  • Réunion du jeudi 13 décembre 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Pacte) : observations de M. Jean-François Rapin

  • Réunion du jeudi 6 décembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Missions « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et aux articles 82 à 83 quater), « Santé » (et aux articles 81 quater et 81 quinquies), « Gestion des finances publiques et ressources humaines » (et aux articles 77 bis et 77 ter), « Crédits non répartis », « Action et transformation publiques » et le compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » (et aux articles 84 ter et 84 quater), « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions », « Immigration, asile et intégration » (et à l'article 77 quater) et « Sécurités » et le compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Communication sur la réunion conjointe avec la commission pour l'Union européenne du Sénat italien : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Mme Gisèle Jourda, MM. Jean-François Rapin et Simon Sutour

    Transports - Adaptation des corridors de transports dans l'Union européenne : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Pascal Allizard, Didier Marie et Jean-François Rapin

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 22 novembre 2018

    commission des affaires européennes

    Recherche et propriété intellectuelle - Programme de recherche et d'innovation Horizon Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin et Jean-François Rapin

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » et « Prévention des risques » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 78 et 78 bis) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 15 novembre 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Nouveau programme d'investissement pour l'Europe (InvestEU) : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 - Tome II du rapport général

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Visioconférence de M. Philippe Gustin, préfet de la région Guadeloupe, représentant de l'État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, et délégué interministériel à la reconstruction des îles de Saint-Barthélemy et Saint-Martin

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2019 - Tome I du rapport général

  • Réunion du mardi 6 novembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 30 octobre 2018

    CS retrait Royaume Uni de l'UE

    Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du Royaume Uni de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2018

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 37) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 23 octobre 2018

    CS retrait Royaume Uni de l'UE

    Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Investissements d'avenir » (et communication sur son contrôle budgétaire sur les avances remboursables dans le cadre des programmes d'investissements d'avenir) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 16 octobre 2018

    CS retrait Royaume Uni de l'UE

    Audition sur les conséquences du Brexit en France en matière de transport de biens et de personnes de MM. Jacques Gounon, président-directeur général de GetLink SE (Eurotunnel), Antoine Berbain, directeur général délégué d'HAROPA (Ports de Paris Seine Normandie), Olivier Thouard, président de la Commission Brexit et de Mme Anne Sandretto, déléguée générale TLF Overseas de l'Union des entreprises de Transport et de Logistique de France (TLF)

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2018

    commission des finances

    Chaîne de paiement des aides agricoles versées par l'Agence de services et de paiement - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 2 octobre 2018

    commission des finances

    Rapport relatif aux taxes affectées, transmis en application de l'article L.331-3 du code des juridictions financières - Audition de M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires