Réunion du mercredi 22 juillet 2020
MI Compétences des départements
Audition de M. Alain Rousset, président de la région Nouvelle-Aquitaine, vice-président de Régions de France
Réunion du mardi 7 juillet 2020
MI Compétences des départements
Audition de représentants de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), de l'Association des communautés de France (AdCF) et de France Urbaine
Réunion du jeudi 2 juillet 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19
Réunion du jeudi 25 juin 2020
commission des affaires sociales
Audition de MM. Christophe Valentie, directeur général, Rémy Mazzocchi, directeur général adjoint, et Pierre Cavard, directeur de la prospective de l'Unedic
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des affaires sociales
Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 juin 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au statut des travailleurs des plateformes numériques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des affaires sociales
Droit social applicable aux travailleurs indépendants économiquement dépendants - Examen du rapport d'information (en visioconférence)
Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)
Réunion du jeudi 7 mai 2020
commission des affaires sociales
Audition de MM. Jean-Yves Grall, directeur général de l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes et de Pierre Pribile, directeur général de l'agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté (en téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Réunion du jeudi 16 avril 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État à la protection de l'enfance
Réunion du mardi 7 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (en téléconférence)
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commission des affaires sociales
Prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale - Audition de M. Jean-Pierre Viola, président de section de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 26 février 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission des affaires sociales
Cadre juridique de l'exercice du droit de retrait - Communication
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice par intérim des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur, de la Caisse nationale d'assurances familiales (Cnaf)
Réunion du mardi 15 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur les violences faites aux femmes handicapées
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne-Claire Rafflegeau, porte-parole du collectif inter-urgences