Réunion du mercredi 24 juillet 2013
commission des affaires sociales
Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission des affaires sociales
Egalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 18 juillet 2013
commission des affaires sociales
Biologie médicale - Présentation par M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, de l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 11 juillet 2013
commission des affaires sociales
Projet de restructuration de l'Hôtel Dieu - Audition de Mme Mireille Faugère, directrice générale de l'Assistance publique hôpitaux de Paris (AP-HP), Pr Loïc Capron, président de la commission médicale d'établissement, et Pr Jean-Yves Fagon, préfigurateur du volet soins de l'hôpital universitaire de santé publique
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires sociales
Organisation du système de soins de premier recours et prévention du suicide au Québec - Compte rendu de la mission d'information de la commission
Réunion du mercredi 26 juin 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Communication de MM. Bruno Sido, sénateur, et Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l'audition publique sur « le risque numérique, en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? »
Nomination des membres du conseil scientifique
Réunion du mercredi 12 juin 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport sur « les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe »
Réunion du mercredi 5 juin 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires sociales
Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Examen du rapport
Réunion du jeudi 18 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Fin de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations patronales
Réunion du mardi 2 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations syndicales signataires de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission des affaires sociales
Bas salaires outre-mer et versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 mars 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires sociales
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires sociales
Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 12 février 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de la réunion du Bureau du mardi 5 février 2013
Examen de l'étude de faisabilité présentée par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux sur la « diffusion de la culture scientifique et technique »
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission des affaires sociales
Création du contrat de génération - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission des affaires sociales
Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission des affaires sociales
Création du contrat de génération - Audition de MM. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission des affaires économiques
Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne - Présentation du rapport d'information établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Audition du Pr Brigitte Autran, professeur des universités, praticien hospitalier à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière (UPMC) et coordinatrice du réseau Corevac (Consortium de recherches vaccinales)
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Loi de finances pour 2013 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commission mixte paritaire
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013
Réunion du lundi 12 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne »
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport
Réunion du mardi 30 octobre 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Examen de la proposition de résolution européenne relative aux perspectives européennes pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires sociales
Dépenses d'allocation personnalisée d'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires sociales
Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 octobre 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création des emplois d'avenir