Réunion du lundi 24 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 18 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique - Présentation du rapport de la mission commune d'information
Réunion du lundi 23 juillet 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires sociales
Travaux de la conférence sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mardi 17 juillet 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Nomination du Bureau
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Burstin, candidate au poste de directrice générale de l'institut national du cancer (INCa)
Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information
Financement de la branche accidents du travail - maladies professionnelles - Présentation du rapport d'information établi au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss)
Situation des finances sociales - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mardi 3 avril 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Cédric Musso, directeur des relations institutionnelles de l'UFC-Que Choisir
Réunion du mercredi 28 mars 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Patrick Besse, directeur de l'IEDOM-IEOM, et de M. Fabrice Lenglart, directeur des statistiques démographiques et sociales à l'INSEE
Réunion du mardi 27 mars 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Table ronde d'auteurs de rapports de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du jeudi 23 février 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Programme de travail
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission des affaires sociales
Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen des amendements
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Question préalable
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires sociales
Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des affaires sociales
Sommet social - Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation des conclusions de l'audition publique sur les maladies monogéniques par M. Claude Birraux, député, premier vice-président et M. Jean-Louis Touraine, député
Réunion du mardi 24 janvier 2012
commission des affaires sociales
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Examen du rapport
Réunion du jeudi 12 janvier 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Programme de travail - Echange de vues
Réunion du mardi 10 janvier 2012
commission des lois
Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen des amendements
Réunion du mardi 10 janvier 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Nomination du bureau
Réunion du mardi 20 décembre 2011
commission des affaires sociales
Simplification du droit et allégement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission des affaires sociales
Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)
Simplification du droit et allègement des procédures administratives - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sécurité nucléaire et avenir de la filière nucléaire
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires sociales
Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 7 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission des affaires sociales
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Nomination des rapporteurs