• Réunion du mardi 28 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Démocratie sociale - Désignation des candidats à une commission mixte paritaire

    Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 juillet 2010

    commission des affaires sociales

    La réforme des retraites en Allemagne - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Etude Karuprostate de l'INSERM et du CHU de Pointe-à-Pitre concernant l'impact cancérigène du chlordécone - Communication

    La recherche sur les cellules souches - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam)

  • Réunion du mercredi 9 juin 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'Union pour un mouvement populaire (UMP)

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente du Mouvement Démocrate (Modem), sénatrice du Loir-et-Cher

  • Réunion du jeudi 27 mai 2010

    délégation aux droits des femmes

    Programme de travail - Echange de vues

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Naïma Charaï, présidente de la commission de lutte contre les discriminations et pour l'égalité à l'Association des régions de France (ARF), accompagnée de Mme Claire Bernard, directrice des études de l'ARF

  • Réunion du jeudi 27 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Très petites entreprises et démocratie sociale - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique

  • Réunion du mardi 25 mai 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France

  • Réunion du mardi 4 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 avril 2010

    commission des affaires sociales

    Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission des affaires sociales

    Désignation de sénateurs

    Interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires - Examen des amendements

    Mission d'information Californie - Communication

  • Réunion du jeudi 25 février 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition publique de M. Michel Verpeaux, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC)

  • Réunion du mardi 23 février 2010

    commission des affaires sociales

    Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux et transposition de la directive services - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    Commission spéciale sur le Grand Paris

    Audition de M. Gilles Carrez, parlementaire en mission sur le financement du projet de transports du Grand Paris

    Audition de MM. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) et Jean-Pierre Farandou, directeur général de SNCF Proximités

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    délégation aux droits des femmes

    Questions diverses

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Bertrand Mathieu, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC), président de l'Association française de droit constitutionnel

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    commission des affaires sociales

    Récidive criminelle - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    Commission spéciale sur le Grand Paris

    Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État, chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    commission des affaires sociales

    Création d'une commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v - Communication et échange de vues

    Indemnités journalières - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux H1N1 - Table ronde

    Pandémie grippale H1N1 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2009

    commission des affaires sociales

    Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen des amendements

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 9 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 27 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Contrôle de l'application des lois - Communication

    Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements

    Recherches sur la personne - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

    Recherches sur la personne - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 octobre 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie