Interventions en commission de Sophie PRIMAS - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 19 septembre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 septembre 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 17 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 16 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 10 juillet 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 26 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen des amendements de séance

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Emmanuel Besnier, président du conseil de surveillance du groupe Lactalis

    Groupe de travail sur le tourisme - Communication

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 12 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

    Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Délégation au fond de l'examen d'articles

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des affaires économiques

    Contrôle de l'application de la loi n° 2016-719 du 1er juin 2016 habilitant le Gouvernement à adopter des mesures relevant du domaine de la loi pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (réforme d'Action Logement) - Communication

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commission des affaires économiques

    Application des lois au 31 mars 2018 - Examen du bilan annuel

    Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe - Examen du rapport et du texte de la commission

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    mission commune d'information sur Alstom

    Adoption du rapport d'étape

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation de la proposition de loi

  • Réunion du mardi 17 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Jacq, candidat proposé à la fonction d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

    Vote et résultat du scrutin sur la proposition de nomination aux fonctions d'administrateur général du CEA

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission des affaires sociales

    Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

  • Réunion du mercredi 4 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)

  • Réunion du mercredi 28 mars 2018

    commission des affaires économiques

    Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

  • Réunion du mercredi 28 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission

    Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    mission commune d'information sur Alstom

    Audition de M. Philippe Varin, Président de France Industrie, Vice-président du Conseil national de l'industrie

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission

    Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)

  • Réunion du mardi 13 février 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'Alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mardi 13 février 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation, du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé

    Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé

  • Réunion du jeudi 1 février 2018

    mission commune d'information sur Alstom

    Audition de M. Bertrand Escoffier, directeur général du Slip français

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Laurent Vallée, secrétaire général du groupe Carrefour

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission des lois

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 30 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Conséquences économiques du retrait de la candidature française à l'Exposition universelle de 2025 - Audition de M. Jean-Christophe Fromantin, président du conseil d'administration d'EXPOFRANCE 2025

    Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Michel Nalet, directeur de la communication de Lactalis

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mardi 23 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    commission des affaires économiques

    Organismes extraparlementaires - Désignations

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture

    Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Rémi de Verdilhac, directeur Michelin France, accompagné de M. Thierry Martin-Lassagne, directeur France des affaires publiques de Michelin

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    mission commune d'information sur Alstom

    Constitution

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen des amendements du rapporteur

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » et article 52 sexies rattaché - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

    Projet de loi de finances pour 2018 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 21 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - États généraux de l'alimentation - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation

  • Réunion du mardi 21 novembre 2017

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 14 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

  • Réunion du mardi 7 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 24 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Constitution du bureau