• Réunion du mardi 25 septembre 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Examen et adoption du rapport de la mission

  • Réunion du mercredi 19 septembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition conjointe de M. François Brottes, président du directoire de réseau de transport d'électricité (RTE), et de M. Patrick Jeantet, président-directeur général de SNCF Réseau, sur la panne électrique survenue en juillet à la gare Montparnasse (causes et conséquences) et sur la sécurité de l'alimentation électrique du réseau ferroviaire

  • Réunion du mardi 24 juillet 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (Nouvelle lecture) - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 juillet 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Audition du docteur Laurent Chevallier, médecin nutritionniste et botaniste

    Table ronde autour de représentants de syndicats agricoles : Mme Sophie Fagot et M. Benoît Joulain pour la Confédération paysanne ; M. Soumaila Moeva, administrateur des Jeunes agriculteurs, producteur d'ylang-ylang à Mayotte, accompagné de Mme Mathilde Roby, juriste

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Audition de M. Jacques Chevallet, président du groupe Arkopharma

    Audition de Mme Fabienne Allard, directeur de la marque Naturactive, et de M. Michael Danon, directeur général adjoint, en charge des affaires économiques, du juridique, des affaires réglementaires, de la qualité et de l'information médicale des Laboratoires Pierre Fabre

    Audition du docteur Henry Joseph, pharmacien et pharmocognoste en Guadeloupe

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la Constitution

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Audition du docteur Claude Marodon, docteur en pharmacie et président de l'Aplamedom (Association pour les plantes aromatiques et médicinales de La Réunion)

  • Réunion du jeudi 5 juillet 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Audition conjointe de MM. Gilles Bonnefond, président de l'union des syndicats de pharmaciens d'officine (USPO) et David Pérard, président de la commission Communication de la fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF)

    Audition de M. Jean-Louis Beaudeux, doyen de la Faculté de pharmacie de Paris

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission des affaires européennes

    Politique régionale -Audition de Mme Corina Cretu, commissaire européenne à la politique régionale (en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, ouverte aux membres de la commission des finances)

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Politique régionale -Audition de Mme Corina Cretu, commissaire européenne à la politique régionale (en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond (11 ter, 11 septies B, 11 sexdecies, 12 à 12 quinquies, 15 bis et 16 B)

  • Réunion du jeudi 21 juin 2018

    commission des affaires européennes

    Politique régionale - Politique de cohésion de l'Union européenne : proposition de résolution européenne du groupe de suivi

  • Réunion du jeudi 21 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Politique de cohésion de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne du groupe de suivi

  • Réunion du jeudi 21 juin 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Table ronde avec la direction générale de la santé (DGS), la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) et la direction de l'eau et de la biodiversité

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Table ronde autour de Mme Carole Brousse, docteur en anthropologie sociale, M. Jean-Baptiste Gallé, pharmacien et docteur en chimie des substances naturelles et Mme Isabelle Robard, docteur en droit et avocat en droit de la santé

  • Réunion du mardi 12 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Équilibre relations commerciales dans secteur agricole et alimentaire - Examen rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur les produits phytosanitaires, autour de M. Roger Genet, directeur général, et Mme Françoise Weber, directrice générale adjointe de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, en charge des produits réglementés, M. Philippe Mauguin, Président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique, Mme Karine Brulé, sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau, des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire, M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, M. Didier Marteau, membre du Bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la Chambre d'agriculture de l'Aube

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du jeudi 31 mai 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Table ronde autour de M. Jean Maison, négociant-herboriste, fondateur du Comptoir d'Herboristerie, M. Michel Pierre, herboriste, directeur de l'Herboristerie du Palais Royal et président du syndicat Synaplante, M. Thierry Thévenin, producteur-cueilleur de plantes médicinales, herboriste et botaniste, porte-parole du syndicat des Simples

  • Réunion du jeudi 24 mai 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Audition de M, président. Claude Chailan, délégué filière Plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM), de FranceAgriMer et de Mme Alix Courivaud, chef du pôle marchés à la direction marchés études et prospective de FranceAgriMer

    Table ronde autour de Mme Ida Bost, auteure d'une thèse sur l'histoire des herboristes en France, Pr Pierre Champy, professeur de pharmacognosie à l'université Paris-Sud, Mme Agnès Le Men, directrice du Conservatoire national des plantes à parfum, médicinales, aromatiques et industrielles (CNPMAI)

  • Réunion du jeudi 24 mai 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : I - L'avenir du nucléaire - Compte rendu de l'audition publique du 24 mai 2018

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 mai 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation du rapport de M. Michel Cosnard, président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres) et de Mme Frédérique Sachwald, directrice de l'Observatoire des sciences et techniques (OST) relatif à la position scientifique de la France dans le monde entre 2000 et 2015

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur le projet de loi « Nouveau pacte ferroviaire »

    Table ronde sur la gestion et le stockage des déchets radioactifs, autour de M. Pierre-Franck Chevet, Président de l'Autorité de sûreté nucléaire, M. Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, M. Pierre-Marie Abadie, Directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Jean-Claude Delalonde, Président de l'Association nationale des comités et commissions locales d'information, Mme Manon Besnard, chargée d'études à l'agence d'information WISE-Paris

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission des lois

    Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 17 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France

  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Pollution de l'air - Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de la ville de Paris

  • Réunion du mercredi 4 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)

  • Réunion du mardi 27 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition M. Christophe Béchu, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures des transports de France

  • Réunion du mardi 20 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Gilles Leblanc, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (Acnusa)

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    L'avenir du transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Cyril Spinetta

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution Audition de M. Arnaud Leroy, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate proposée aux fonctions de Présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Benoît Albertini, commissaire général à l'égalité des territoires

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    La sécurité des installations nucléaires après les intrusions de l'automne 2017

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

    Audition de Mme Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur les assises de la mobilité

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Marc Janaillac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement à Bruxelles sur le thème du glyphosate - Communication

    Déplacement à la COP23 - Communication

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et sur l'activité de l'Autorité en 2016

  • Réunion du jeudi 16 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé du numérique

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Constitution du bureau

    Validation du programme de travail

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports