Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission du développement durable
Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires
Réunion du mardi 24 juin 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Audition de M. Pierre Jarlier, sénateur, vice-président - Association des maires de France (AMF)
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire - Audition de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)
Réunion du mardi 6 mai 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation, de la Réforme de l'Etat et de la Fonction publique, et de M. André Vallini, secrétaire d'État chargé de la Réforme territoriale, sur la poursuite de la réforme territoriale
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission du développement durable
Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission du développement durable
Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne -Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 18 février 2014
commission du développement durable
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris
Questions diverses
Réunion du mardi 4 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de responsables du Groupement de défense des idées des directeurs (GDID)
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission du développement durable
Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission du développement durable
Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Constitution du bureau
Réunion du mardi 5 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission du développement durable
Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission du développement durable
Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission du développement durable
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Jean Jouzel, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)
Réunion du mardi 1 octobre 2013
délégation aux collectivités territoriales
Réunion de la Commission consultative d'évaluation des normes
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie