• Réunion du jeudi 26 septembre 2019

    commission des affaires européennes

    Politique étrangère et de défense - Accord-cadre institutionnel entre l'Union européenne et la Confédération suisse - Communication de Mme Laurence Harribey et M. Cyril Pellevat

  • Réunion du mardi 17 septembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 septembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Virginie Schwarz, candidate proposée aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo France, en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

  • Réunion du jeudi 4 juillet 2019

    commission des affaires européennes

    Recherche - Politique spatiale : rapport d'information, proposition de résolution et avis politique de MM. André Gattolin et Jean-François Rapin

  • Réunion du mardi 2 juillet 2019

    MI Transports aériens

    Audition de M. Patrick Gandil, directeur général de l'aviation civile

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Politique environnementale - Audition de M. Jean-Louis Chaussade, président du groupe Suez, et de Mme Marie-Ange Debon, directrice générale France de Suez

  • Réunion du mercredi 5 juin 2019

    MI enjeux de la filière sidérurgique

    Audition de M. Xavier Bertrand, président de la Région Hauts-de-France

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Augustin de Romanet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général d'Aéroports de Paris

  • Réunion du mardi 21 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 3 avril 2019

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Point d'actualité sur la compatibilité entre les règles européennes et le statut des sapeurs-pompiers volontaires : communication de M. André Reichardt

  • Réunion du mardi 2 avril 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 6 mars 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

  • Réunion du jeudi 31 janvier 2019

    commission des affaires européennes

    Recherche et propriété intellectuelle - Stratégie de l'Union européenne pour l'intelligence artificielle : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM

  • Réunion du jeudi 13 décembre 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes

    Économie, finances et fiscalité - Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Pacte) : observations de M. Jean-François Rapin

  • Réunion du jeudi 13 décembre 2018

    commission des finances

    Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes

  • Réunion du jeudi 15 novembre 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Nouveau programme d'investissement pour l'Europe (InvestEU) : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat

    Justice et affaires intérieures - Règles européennes et statut des sapeurs-pompiers volontaires : avis politique de MM. Jacques Bigot et André Reichardt

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Marie-France Bellin, candidate pressentie pour exercer les fonctions de Président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales à caractère environnemental et énergétique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    CS Suppression surtranspositions directives

    Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

  • Réunion du jeudi 18 octobre 2018

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Union européenne et réforme de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) : communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France