• Réunion du jeudi 23 juillet 2020

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Table ronde - La différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le « sur-mesure » ?

  • Réunion du vendredi 3 juillet 2020

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Présentation des conclusions communiquées par le président Michel Magras au groupe de travail sur la décentralisation à la suite de ses échanges avec les présidents des départements, des régions et des collectivités d'outre-mer et du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

  • Réunion du jeudi 11 juin 2020

    commission des finances

    Troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du jeudi 23 avril 2020

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de Mme Carine Sinaï-Bossou, présidente de l'Association des Chambres de commerce et d'industrie des outre-mer (ACCIOM)

  • Réunion du jeudi 23 janvier 2020

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent, Timothée Truelle, conseiller pêche, outre-mer et politique maritime intégrée (pêche et questions outre-mer), Mme Marjorie Thomas, conseillère ACP, M. Florent Guérin, adjoint à la politique régionale de cohésion pour les RUP à la Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne

  • Réunion du jeudi 5 décembre 2019

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Outre-mer » (et article 76 quindecies), mission « Culture », mission « Médias, livre et industries culturelles » (et article 76 quaterdecies) et compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public », mission « Justice » (et articles 76 undecies, 76 duodecies et 76 terdecies) et mission « Travail et emploi » (et articles 79, 80, 81 et 82) - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2019

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

    Programmation des travaux