• Réunion du mercredi 17 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (par visioconférence)

  • Réunion du mercredi 20 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2020

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 4 mars 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Sébastien Leloup, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, candidat à son renouvellement à la direction générale de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM)

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 73, 74 et 75) - Programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » - Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 12 novembre 2019

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de la ville et du logement

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur, de la Caisse nationale d'assurances familiales (Cnaf)

  • Réunion du mardi 15 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du jeudi 3 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne-Claire Rafflegeau, porte-parole du collectif inter-urgences