Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 26 mars 2024
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France
Réunion du mardi 19 mars 2024
CS Espace numérique
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique - Désignation de membres de la commission mixte paritaire
Réunion du mardi 19 mars 2024
CE Influences étrangères
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Audition de Mme Elsa Pilichowski, directrice de la gouvernance publique de l'Organisation de coopération et de développement économiques
Réunion du mardi 12 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Réunion du jeudi 29 février 2024
CE Influences étrangères
La guerre informationnelle - Audition de MM. David Colon, enseignant-chercheur à Sciences Po Paris, Nicolas Tenzer, président du centre d'étude et de réflexion pour l'action politique (CERAP) et Frédéric Charillon, professeur en science politique et relations internationales
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Table ronde relative à la situation des pêcheurs français à la suite des décisions britanniques restreignant leurs droits de pêche
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la SAS pass Culture
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires économiques
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des affaires européennes
Élargissement -Table ronde avec les ambassadeurs à Paris des États membres de l'Union européenne (UE) sur les perspectives d'adhésion à l'UE de nouveaux États et sur les réformes parallèles à mener dans l'UE
Institutions européennes - Priorités de la présidence belge du Conseil de l'Union européenne - Audition de S.E. M. Jo Indekeu, ambassadeur de Belgique en France et à Monaco
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Droit d'auteur face au défi de l'intelligence artificielle - Audition
Réunion du jeudi 14 décembre 2023
commission des affaires européennes
Culture - Liberté des médias (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre commun pour les services de médias dans le marché intérieur et modifiant la directive 2010-13-UE, COM(2022) 457 final) : communication de Mmes Catherine Morin-Desailly et Karine Daniel
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Cybersolidarité (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à renforcer la solidarité et les capacités dans l'Union afin de détecter les menaces et incidents de cybersécurité, de s'y préparer et d'y réagir - COM(2023) 209 final) - Proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Pierre Oudart (en téléconférence), auteur du rapport relatif aux écoles supérieures d'art territoriales, établi à la demande de la ministre de la Culture, Cédric Loire, co-président de l'Association nationale des écoles supérieures d'art et design publiques (ANdÉA) et professeur à l'École supérieure d'art de Clermont Métropole, et Mme Ulrika Byttner, co-présidente de l'ANdÉA et directrice de l'École supérieure d'art et design Le Havre-Rouen, sur la situation et l'avenir des écoles supérieures d'art
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 23 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au compte de concours financier « avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au livre et aux industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative à l'expertise patrimoniale internationale française - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive et proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et protéger la langue française - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Vingtième anniversaire de la convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel de l'Unesco - Audition
Réunion du jeudi 5 octobre 2023
CS Espace numérique
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire
Réunion constitutive