Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires économiques
Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 février 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Lasserre, candidat désigné aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission des affaires économiques
Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commission des affaires économiques
Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commission des affaires économiques
Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France »
Réunion du mardi 10 décembre 2013
commission des affaires économiques
Ville et cohésion urbaine - Audition de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires économiques
Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commission des affaires économiques
Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires économiques
Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires économiques
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Economie sociale et solidaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires économiques
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information