Réunion du mercredi 29 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de M. François Baroin, maire de Troyes et président de l'Association des maires de France, M. Frédéric Bierry, président du département du Bas-Rhin et président de la commission « affaires sociales et solidarité » de l'Association des départements de France, et Mme Anne Hidalgo, maire de Paris
Réunion du mardi 28 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde de praticiens
Réunion du mardi 28 juillet 2020
commission des finances
Audition de M. Éric Doligé, préalable à sa nomination par le Président du Sénat pour siéger au Haut Conseil des finances publiques (HCFP), en application de l'article 11 de la loi organique n° 2012-1403 du 17 décembre 2012 relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
Réunion du mardi 28 juillet 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Éric Doligé, préalable à sa nomination par le Président du Sénat pour siéger au Haut Conseil des finances publiques (HCFP), en application de l'article 11 de la loi organique n° 2012-1403 du 17 décembre 2012 relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
Audition de M. François Toujas, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, candidat à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang
Réunion du mercredi 22 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mmes Catherine Barbezieux Betinas, directrice générale du centre hospitalier de Mayotte, Dominique Voynet, directrice générale de l'ARS de Mayotte et Joëlle Rastami, membre de France Assos Santé Mayotte
Réunion du mardi 21 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mmes Clara de Bort, directrice générale de l'ARS de Guyane, Sophie Charles, maire de Saint-Laurent-du-Maroni, MM. Marc Del Grande, préfet de la région Guyane, et Christophe Robert, directeur général du CH de Cayenne
Réunion du mardi 21 juillet 2020
commission des affaires sociales
Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture
Réunion du jeudi 16 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune du colonel Grégory Allione, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), des docteurs François Dolveck, directeur des urgences du Centre hospitalier de Melun - Marc Jacquet, et Christophe Prudhomme, porte-parole de l'Association des médecins urgentistes de France (AMUF)
Réunion du mercredi 15 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France et M. Aurélien Rousseau, directeur de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France
Table ronde avec des professionnels de santé libéraux d'Île-de-France
Réunion du jeudi 9 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mmes Josiane Chevalier, préfète de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin et ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion chargée de l'insertion, et M. Christophe Lannelongue, ancien directeur de l'ARS Grand Est
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Jean Rottner, président de la région Grand-Est
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission mixte paritaire
Commissions mixtes paritaires sur le projet de loi et le projet de loi organique relatifs à la dette sociale et à l'autonomie
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission des affaires sociales
Situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du jeudi 2 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 2 juillet 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission des affaires sociales
Organisation des travaux de la commission
Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Nomination d'un rapporteur et examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes de la Covid-19 - Examen des amendements de séance
Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 juin 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (par visioconférence)
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 juin 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission des affaires sociales
Gestion de la crise sanitaire et « Ségur de la santé » - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 juin 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Benoît Vallet, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 3 juin 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au statut des travailleurs des plateformes numériques - Examen des amendements de séance
Proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi relative au statut des travailleurs des plateformes numériques - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen des amendements de séance sur les articles 5, 6 et 9, délégués au fond à la commission des affaires sociales
Réunion du mardi 26 mai 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond à la commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des affaires sociales
Désignation d'un rapporteur (en visioconférence)
Droit social applicable aux travailleurs indépendants économiquement dépendants - Examen du rapport d'information (en visioconférence)
Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)
Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (en téléconférence)
Bilan annuel de l'application des lois - Communication (en téléconférence)
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Florence Ader, infectiologue à l'hôpital de la Croix-Rousse de Lyon, responsable de l'essai clinique européen Discovery (en téléconférence)
Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence)
Réunion du lundi 4 mai 2020
commission des lois
Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 4 mai 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 30 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Philippe Sansonetti, médecin, chercheur en microbiologie, professeur au Collège de France et professeur émérite à l'Institut Pasteur (en téléconférence)
Audition de MM. Jean-François Delfraissy, président, et Arnaud Fontanet, membre, du Comité scientifique covid-19 (en téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)
Réunion du vendredi 10 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées (en téléconférence)
Réunion du mercredi 8 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (en téléconférence)
Réunion du mardi 7 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (en téléconférence)
Réunion du jeudi 19 mars 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Sébastien Leloup, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, candidat à son renouvellement à la direction générale de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM)
Prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale - Audition de M. Jean-Pierre Viola, président de section de la Cour des comptes
Projet de loi instituant un système universel de retraite - Audition d'économistes
Réunion du mardi 3 mars 2020
commission des affaires sociales
Désignation de rapporteurs
Proposition de loi visant à modifier le congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 26 février 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Questions diverses
Risques liés au coronavirus Covid-19 et les mesures prises par les pouvoirs publics pour lutter contre sa transmission - Audition
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des lois
Groupe de travail sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs - Examen du rapport d'information
Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire - Examen des amendements de séance
Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance (2020-2022) - Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mardi 4 février 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 23 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 21 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission spéciale
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France, ancien ambassadeur en Fédération de Russie
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires sociales
« Plan de mobilisation nationale en faveur de l'attractivité des métiers du grand âge 2020-2024 » - Audition de Mme Myriam El Khomri
Proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 19 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition commune d'associations
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Réunion du jeudi 12 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de M. Jean-Marie Le Méné, président de la Fondation Jérôme Lejeune
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission des affaires sociales
Agence nationale de sécurité du médicament - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Cadre juridique de l'exercice du droit de retrait - Communication
Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 10 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Auditions de M. Guillaume Drago, président, et de Me Geoffroy de Vries, délégué général, de l'Institut Famille et République
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition commune d'associations
Audition de Mme Alexandra Benachi, présidente de la Fédération française de centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition commune sur l'assistance médicale à la procréation
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Nouvelle lecture - Examen des amendements de séance
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de Mme Cécile Martinat, présidente de la Société française de recherche sur les cellules souches, et de M. Marc Peschanski, directeur de l'Institut des cellules souches pour le traitement et l'étude des malades monogénétiques (I-Stem)
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de représentants de la Fédération française des CECOS (centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humain) et de la Fédération des BLEFCO (biologistes des laboratoires d'étude de la fécondation et de l'oeuf)
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique - Examen des amendements
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements
Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Thomas Wanecq, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directeur général de la Haute Autorité de santé (HAS)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport
Réunion du mardi 5 novembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de M. Jean-François Delfraissy, président, et Mme Karine Lefeuvre, vice-présidente du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)
Réunion du mardi 5 novembre 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de handicap - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de représentants des cultes
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice par intérim des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 24 octobre 2019
CS sur la bioéthique
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Geneviève Chêne, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'agence nationale de santé publique
Désignation de rapporteurs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur, de la Caisse nationale d'assurances familiales (Cnaf)
Questions diverses
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des affaires sociales
Accès précoce aux médicaments innovants - Communication de Mmes Catherine Deroche et Véronique Guillotin et M. Yves Daudigny
Audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Déplacement en Espagne sur le système de santé et de sécurité sociale - Communication
Questions diverses
Réunion du mardi 15 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission des affaires sociales
Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) - Examen du rapport d'information
Questions diverses
Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne-Claire Rafflegeau, porte-parole du collectif inter-urgences
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission des affaires sociales
Santé au travail - Examen du rapport d'information