• Réunion du mardi 12 juillet 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

  • Réunion du mardi 12 juillet 2011

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication

  • Réunion du jeudi 30 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du jeudi 23 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes sociaux - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 1 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 25 mai 2011

    commission des affaires sociales

    Modernisation du congé maternité - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 11 mai 2011

    commission des affaires sociales

    Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 3 mai 2011

    commission des affaires sociales

    Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé

  • Réunion du jeudi 7 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission

    Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Cellules souches - Table ronde

  • Réunion du mercredi 9 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital Henri Mondor

    Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine

  • Réunion du mercredi 2 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Audition de M. Axel Kahn, directeur de recherches à l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), président de l'Université Paris Descartes

    Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine

    Bioéthique - Audition de Mme Stéphanie Hennette-Vauchez, professeure de droit public à l'Université Paris ouest Nanterre La Défense

  • Réunion du jeudi 17 février 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Bruno Toussaint, directeur de la revue « Prescrire »

  • Réunion du mercredi 16 février 2011

    commission des affaires sociales

    Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 février 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Noël Renaudin, président du comité économique des produits de santé (CEPS)

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des affaires sociales

    Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 février 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. le Professeur Hubert Allemand, médecin conseil de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

    Audition de M. le professeur Jean-François Girard, président de « Sorbonne Paris Cité », ancien directeur de la Santé (1986-1997)

  • Réunion du mardi 1 février 2011

    commission des affaires sociales

    Utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-Luc Harousseau, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2011

    Mission commune d'information dépendance

    Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2011 - Mission Santé et articles 86 bis à 86 nonies rattachés - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2011 - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du vendredi 12 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes

  • Réunion du vendredi 8 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission