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Interventions en commission de Brigitte MICOULEAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 22 juillet 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires sociales)

Usage contrôlé du cannabis - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires sociales)

Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités