Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Sébastien MEURANT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (et communication sur son contrôle budgétaire sur le coût des programmes de France Télévisions) - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2019 - Enjeux budgétaires et fiscaux de la transition énergétique et écologique - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Répartition et utilisation des aides à la pierre - Communication

Réunion du mardi 2 octobre 2018 (commission des finances)

Rapport relatif aux taxes affectées, transmis en application de l'article L.331-3 du code des juridictions financières - Audition de M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires